Marque enregistrée - Marque en vigueur

AVSCASES
IDASZ Groupe, SASU

Numéro de dépôt :
4394612
Date de dépôt :
08/10/2017
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
08/10/2027
AVSCASES de IDASZ Groupe

Présentation de la marque AVSCASES

Déposée par voie électronique le 8 octobre 2017 par IDASZ GroupeTODO auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « AVSCASES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2017-43 du 27 octobre 2017.

Le déposant est IDASZ GroupeTODO domicilié(e) 15 Cours Alexandre Borodine - 26000 - VALENCE - France et immatriculée sous le numéro RCS 818 375 529 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, IDASZ Groupe, M. ABDELKADER BELKHODJA domicilié(e) 15 Cours Alexandre Borodine - 26000 - VALENCE - France.

La marque AVSCASES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4394612.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09 14 38

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque AVSCASES arrivera à expiration en date du 8 octobre 2027.

IDASZ Groupe a également déposé les autres marques suivantes : AVSCASE , AVSCASE


IDASZ Groupe, SASU - 15 Cours Alexandre Borodine - 26000 - VALENCE - France - SIREN 818375529


IDASZ Groupe, M. ABDELKADER BELKHODJA - 15 Cours Alexandre Borodine - 26000 - VALENCE - France


Publication - Publication le 27 oct. 2017 au BOPI 2017-43

Enregistrement sans modification - Publication le 9 nov. 2018 au BOPI 2018-45

Appareils et instruments scientifiques ; appareils et instruments nautiques ; appareils et instruments géodésiques ; appareils et instruments photographiques ; appareils cinématographiques ; appareils et instruments optiques ; appareils et instruments de pesage ; instruments et appareils de mesure ; appareils et instruments de signalisation ; appareils et instruments de vérification (contrôle) ; appareils et instruments pour l'enseignement ; appareils pour l'enregistrement du son ; appareils pour la transmission du son ; appareils pour la reproduction du son ; appareils d'enregistrement d'images ; appareils de transmission d'images ; appareils de reproduction d'images ; supports d'enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à prépaiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer ; équipements de traitement de données ; ordinateurs ; tablettes électroniques ; ordiphones [smartphones] ; liseuses électroniques ; logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons de plongée ; gants de plongée ; masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; casques de réalité virtuelle ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables ; montres intelligentes ; batteries électriques ; batteries pour cigarettes électroniques ; bornes de recharge pour véhicules électriques ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ;

Joaillerie ; bijouterie ; pierres précieuses ; horlogerie et instruments chronométriques ; métaux précieux et leurs alliages ; objets d'art en métaux précieux ; coffrets à bijoux ; boîtes en métaux précieux ; boîtiers de montres ; bracelets de montres ; chaînes de montres ; ressorts de montres ; verres de montres ; porte-clefs (anneaux brisés avec breloque ou colifichet) ; statues en métaux précieux ; figurines (statuettes) en métaux précieux ; étuis pour l'horlogerie ; écrins pour l'horlogerie ; médailles ;

Télécommunications ; informations en matière de télécommunications ; communications par terminaux d'ordinateurs ; communications par réseaux de fibres optiques ; communications radiophoniques ; communications téléphoniques ; radiotéléphonie mobile ; fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux ; mise à disposition de forums en ligne ; fourniture d'accès à des bases de données ; services d'affichage électronique (télécommunications) ; raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial ; agences de presse ; agences d'informations (nouvelles) ; location d'appareils de télécommunication ; émissions radiophoniques ; émissions télévisées ; services de téléconférences ; services de visioconférence ; services de messagerie électronique ; location de temps d'accès à des réseaux informatiques mondiaux.