Marque enregistrée - Marque en vigueur

(Marque figurative)
ID GROUP, Société par actions simplifiée

Numéro de dépôt :
4300916
Date de dépôt :
21/09/2016
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
21/09/2026
Marque figurative de ID GROUP

Présentation de la marque (Marque figurative)

Déposée par voie électronique le 21 septembre 2016 par la Société par Action Simplifiée (SAS) ID GROUP auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), cette marque figurative a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2016-41 du 14 octobre 2016.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) ID GROUP domicilié(e) 162 Boulevard de Fourmies - 59100 - ROUBAIX - France et immatriculée sous le numéro RCS 955 501 259 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, TMARK CONSEILS, Mme. Nadine ROYER domicilié(e) 31 rue Tronchet - 75008 - PARIS - France.

La marque a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4300916.

C'est une marque figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque arrivera à expiration en date du 21 septembre 2026.

ID GROUP a également déposé les autres marques suivantes : Troxy , MISS JACADI , OKAÏDI GOOD ID! , OXYBUL ça éveille! , OKWORLD eyes open for a better world , (Marque figurative) , JACADI , OKAÏDI , DESTOK D'OR , OKAÏDI BABY


ID GROUP, Société par actions simplifiée - 162 Boulevard de Fourmies - 59100 - ROUBAIX - France - SIREN 955501259


TMARK CONSEILS, Mme. Nadine ROYER - 31 rue Tronchet - 75008 - PARIS - France


Publication - Publication le 14 oct. 2016 au BOPI 2016-41

Enregistrement sans modification - Publication le 13 janv. 2017 au BOPI 2017-02

Préparations pour blanchir, lessiver, nettoyer, polir, dégraisser et abraser ; parfums, eaux de toilette ; huiles essentielles ; produits de lavage ; savons ; désodorisants à usage personnel (parfumerie) ; laits et huiles de toilette ; talc pour la toilette ; huile d'amandes ; lait d'amandes à usage cosmétique ; produits et préparations cosmétiques pour les soins de la peau et pour le bain ; pommades à usage cosmétique ; produits antisolaires (préparations cosmétiques pour le bronzage de la peau) ; shampooings, lotions capillaires et produits pour le soin des cheveux ; dentifrices ; ouate et bâtonnets ouatés à usage cosmétique ; serviettes imprégnées de lotions cosmétiques ; encens ; bois odorants ; pots-pourris ;

Tissus ; tissus adhésifs collables à chaud ; tissus d'ameublement ; linge de lit et de maison ; linge de table (à l'exception du linge de table en papier) ; draps, taies d'oreillers, dessus de lit, édredons (couvre-pieds de duvet) ; enveloppes de matelas ; linge de bain (à l'exception de l'habillement) ; serviettes de table en matières textiles ; serviettes et gants de toilette en matières textiles ; tapis de billard ; tentures murales en matières textiles ; rideaux en matières plastiques ou en matières textiles ; nappes non en papier ; toiles cirées (nappes) ; sacs de couchage ; serviettes à démaquiller en matières textiles ; moustiquaires ; linge de ménage ; étiquettes en tissu ; housses de protection pour meubles ; stores en matières textiles ; mouchoirs de poche (en matières textiles) ; rideaux de douche en matières textiles ou en matières plastiques ;

Vêtements ; tricots (habillement) ; lingerie de corps ; sous-vêtements ; pyjamas ; robes de chambre ; pull-overs ; chandails ; tee-shirts ; sweat-shirts ; jupes ; robes ; pantalons ; vestes ; costumes ; blousons ; manteaux ; imperméables ; parkas ; gilets ; chemises ; shorts ; bermudas ; cravates ; foulards ; écharpes ; voiles (vêtements) ; châles ; ceintures (habillement) ; ceintures porte-monnaie (habillement) ; gants (habillement) ; bretelles ; chapellerie, chapeaux, casquettes ; bandeaux pour la tête (habillement) ; bonnets de douche ; articles chaussants ; chaussettes, bas, collants ; chaussures (à l'exception des chaussures orthopédiques), pantoufles, bottes ; chaussures de plage, chaussures de ski ; chaussures de sport ; caleçons et costumes de bain ; bonnets de bain, maillots de bain ; vêtements pour la pratique des sports (à l'exception des vêtements de plongée) ; layettes ; vêtements pour enfants tricotés à la main ; bavoirs non en papier ; costumes de mascarade ;

Jeux ; jouets ; jouets éducatifs ; tapis de jeux ; objets de cotillon, masques de carnaval ; balançoires ; boules, balles et ballons de jeu ; chevaux à bascule (jouets) ; piscines (articles de jeu ou de sport) ; billes et jetons pour jeux ; peluches ; poupées et maisons de poupées ; marionnettes ; vêtements de poupées ; figurines (jouets) ; jeux de société ; jeux d'échecs ; jeux de construction ; toupies (jouets) ; mobiles (jouets) ; véhicules (jouets) ; trottinettes (jouets) ; appareils pour jeux ; appareils de divertissement et de jeux conçus pour être utilisés avec un écran d'affichage indépendant ou un moniteur ; jeux portatifs pourvus d'un écran à cristaux liquides ; machines de jeu vidéo électroniques ; consoles de jeux ; trottinettes ; patins à roulettes ; planches à roulettes ; cerfs-volants ; articles de gymnastique et de sport (à l'exception des articles de natation, vêtements, tapis et chaussures) ; raquettes ; cibles, fléchettes ; planches pour le surfing ; bottines-patins (combiné) ; patins à glace ; patins à roulettes ; planches à roulettes ; sacs spécialement adaptés pour des équipements de sport ; cerfs-volants ; décorations pour arbres de Noël (excepté les articles d'éclairage et les sucreries).