Marque enregistrée - Marque en vigueur

FREE BUL
ÏD GROUP, Société par actions simplifiée

Numéro de dépôt :
4275492
Date de dépôt :
27/05/2016
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
27/05/2026
FREE BUL de ÏD GROUP

Présentation de la marque FREE BUL

Déposée par voie électronique le 27 mai 2016 par la Société par Action Simplifiée (SAS) ÏD GROUP auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « FREE BUL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2016-24 du 17 juin 2016.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) ÏD GROUP domicilié(e) 162 boulevard de Fourmies - 59100 - ROUBAIX - France et immatriculée sous le numéro RCS 955 501 259 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET DEGRET, M. Bruno RAIBAUT domicilié(e) 24 place du Général Catroux - 75017 - PARIS-17E-ARRONDISSEMENT - France.

La marque FREE BUL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4275492.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque FREE BUL arrivera à expiration en date du 27 mai 2026.

ÏD GROUP a également déposé les autres marques suivantes : Troxy , MISS JACADI , OKAÏDI GOOD ID! , OXYBUL ça éveille! , OKWORLD eyes open for a better world , (Marque figurative) , JACADI , OKAÏDI , DESTOK D'OR , OKAÏDI BABY


ÏD GROUP, Société par actions simplifiée - 162 boulevard de Fourmies - 59100 - ROUBAIX - France - SIREN 955501259


CABINET DEGRET, M. Bruno RAIBAUT - 24 place du Général Catroux - 75017 - PARIS-17E-ARRONDISSEMENT - France


Publication - Publication le 17 juin 2016 au BOPI 2016-24

Enregistrement sans modification - Publication le 16 sept. 2016 au BOPI 2016-37

Adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ; affiches ; agendas ; albums ; almanachs ; atlas ; autocollants (articles de papeterie) ; badges en papier et en carton ; bandes dessinées ; bavoirs en papier ; blocs (papeterie) ; boîtes en carton ou en papier ; boîtes de peinture (matériel scolaire) ; brochures ; cahiers ; calendriers ; carnets ; cartes postales ; cartes géographiques ; cartes de souhaits ; cartes de voeux musicales ; cartes de fidélité non magnétiques ; cartes d'identification non magnétiques ; cartonnages ; catalogues ; circulaires ; clichés d'imprimerie ; couvertures (papeterie) ; crayons ; décalcomanies ; dessins ; drapeaux en papier ; dossiers (papeterie) ; instruments d'écriture ; enseignes en papier ou en carton ; enveloppes (papeterie) ; étiquettes non en tissu ; feuilles (papeterie) ; fiches (papeterie) ; formulaires ; fournitures pour le dessin et l'écriture ; globes terrestres ; gommes (colles) pour la papeterie ; gravures ; images ; journaux ; journaux de bandes dessinées ; linge de table en papier ; livres ; livrets ; magazines ; manuels ; matériel pour les artistes ; mouchoirs en papier ; nécessaires pour écrire (papeterie) ; onglets (reliures) ; articles de papeterie ; papier d'emballage ; pâte à modeler ; périodiques ; photographies (imprimées) ; photogravures ; pinceaux ; plans ; pochettes pour documents ; portraits ; produits de l'imprimerie ; impressions ; imprimés ; prospectus ; publications imprimées ; registres (livres) ; reliures ; articles pour reliures ; répertoires ; représentations graphiques ; reproductions graphiques ; revues (périodiques) ; rubans de papier ; rubans auto-adhésifs pour la papeterie ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; stylos ; tampons encreurs ; tubes en carton ;

Armoires ; objets d'art en bois, en cire, en plâtre ou en matières plastiques ; bancs (meubles) ; berceaux ; bois de lit ; boutons (poignées) non métalliques ; buffets ; buffets roulants (meubles) ; bureaux (meubles) ; bustes pour tailleurs ; bustes en bois, en cire, en plâtre ou en matières plastiques ; cadres (encadrements) ; caisses, bahuts, coffres, coffrets et huches (non métalliques) ; caisses et boîtes (en bois ou en matières plastiques) ; canapés ; casiers ; chaises (sièges) ; chaises longues ; chaises hautes pour enfants ; chariots (mobilier) ; cintres pour vêtements ; cloisons autoportantes (meubles) ; coffres à jouets ; coffres à outils vides (non métalliques) ; commodes ; comptoirs (tables) ; conteneurs non métalliques ; corbeilles et paniers (non métalliques) ; coussins ; décorations en matières plastiques pour aliments ; dessertes ; distributeurs fixes de serviettes non métalliques ; divans ; échelles (en bois ou en matières plastiques) ; enseignes et écriteaux (en bois ou en matières plastiques) ; embrasses (non en matières textiles) ; escabeaux non métalliques ; établis ; étagères et rayons de bibliothèques ; étagères (meubles) ; éventails ; fauteuils ; fichiers (meubles) ; figurines (statuettes) en bois, en cire, en plâtre ou en matières plastiques ; garnitures de meubles et de lits (non métalliques) ; glaces(miroirs) ; housses à vêtements (penderie) ; housses pour vêtements (rangement) ; literie, à l'exception du linge de lit ; matériel de couchage (à l'exclusion du linge) ; lits (meubles) ; lutrins ; mannequins ; matelas (literie) ; matelas à air (non à usage médical) ; métiers à broder ; cadres à broderie ; meubles de bureau ; meubles métalliques ; meubles gonflables ; miroirs tenus à la main (miroirs de toilette) ; mobiles (objets pour la décoration) ; mobiles décoratifs produisant des sons ; mobilier scolaire ; niches et couchettes pour animaux d'intérieur ; nichoirs ; oreillers ; paravents (meubles) ; parcs pour bébés ; patères (crochets) pour vêtements, non métalliques ; anneaux, crochets, patères et tringles de rideaux ; plateaux non métalliques ; plateaux de tables ; porte-chapeaux ; porte-livres ; porte-parapluies ; porte-revues ; porte-serviettes (meubles) ; portemanteaux (meubles) ; portes de meubles ; présentoirs ; présentoirs pour journaux ; présentoirs à bijoux ; pupitres ; rayonnages (meubles) ; rayons de meubles ; récipients d'emballage en matières plastiques ; rideaux de perles pour la décoration ; rideaux de bambous ; sacs de couchage pour le camping ; secrétaires ; sièges métalliques ; sofas ; sommiers de lits ; statues en bois, en cire, en plâtre ou en matières plastiques ; stores d'intérieur à lamelles ; stores en bois tissé (mobilier) ; stores d'intérieur pour fenêtres (mobilier) ; stores en papier ; stores de fenêtres d'intérieur en matières textiles ; tableaux d'affichage ; tableaux accroche-clés ; tables à dessin ; tables de toilette (mobilier) ; tables métalliques ; tables à langer murales ; tablettes de rangement ; tabourets ; tapis pour parcs de bébés ; tapis de change de bébés ; tapis de sol et nattes pour le couchage ; tiroirs ; traversins ; tréteaux (mobilier) ; trotteurs pour enfants ; vaisseliers ; vannerie ; vitrines (meubles) ;

Vêtements de dessus et de dessous pour hommes, femmes et enfants ; vêtements en cuir et en imitations du cuir ; vêtements en fourrure ; vêtements de sport (autres que de plongée) ; blousons ; gabardines (vêtements) ; imperméables ; manteaux ; mantilles ; mitaines ; pardessus ; trench coats ; parkas ; pèlerines ; pelisses ; saris ; vareuses ; costumes ; costumes de mascarade ; vestes ; blouses ; tabliers (vêtements) ; combinaisons (vêtements et sous-vêtements) ; cache-coeurs ; cardigans ; pull-overs ; chandails ; tricots (vêtements) ; débardeurs ; gilets ; jupes ; jupons ; pantalons ; robes ; chemises ; chemisettes ; chemisiers ; tee-shirts ; sweat-shirts ; shorts ; bermudas ; paletots ; vêtements confectionnés ; vêtements en papier ; manchons ; pyjamas ; robes de chambre ; peignoirs ; caleçons, y compris les caleçons de bain ; costumes de bain et de plage ; maillots, y compris les maillots de bain ; lingerie de corps ; bodies (justaucorps) ; bustiers ; sous-vêtements ; caleçons ; culottes ; slips ; soutien-gorge ; corsets ; jarretelles ; chaussettes ; bas ; collants ; bandanas ; foulards ; châles ; tours de cou ; écharpes ; étoles (fourrures) ; gants (habillement) ; ceintures (habillement) ; bretelles ; cravates ; noeuds papillon ; pochettes (habillement) ; cache-col ; grenouillères, brassières, layettes ; bavoirs et bavettes (non en papier) ; souliers ; chaussures, y compris les chaussures de plage ; chaussures de sport ; bottes ; bottines ; sabots (chaussures) ; espadrilles ; sandales ; pantoufles ; chaussons ; articles de chapellerie ; chapeaux ; voilettes ; casquettes ; visières (chapellerie) ; bérets ; bonnets, y compris les bonnets de bain ; bandeaux pour la tête (habillement) ; turbans ;

Jeux ; jouets ; articles de gymnastique et de sport non compris dans d'autres classes ; accessoires pour poupées ; animaux en tant que jouets ; appareils de divertissement et de jeux conçus pour être utilisés avec un écran d'affichage indépendant ou un moniteur ; jeux portatifs pourvus d'un écran à cristaux liquides ; armes d'escrime ; babyfoot ; balançoires ; balles de jeu ; ballons de jeu ; biberons de poupées ; billes pour jeux ; billes de billard ; blocs de construction (jouets) ; body boards ; boules de jeu ; cartes à jouer ; casse-tête (jeux) ; cerfs-volants ; chambres de poupées ; chevaux à bascule (jouets) ; cibles ; commandes pour consoles de jeux ; commandes pour jeux ; confettis ; consoles de jeux ; cordes à sauter ; objets de cotillons ; damiers ; décorations pour arbres de Noël excepté les articles d'éclairage et les sucreries ; dés (jeux) ; disques pour le sport ; disques volants (jouets) ; échiquiers ; farces (attrapes) ; figurines (jouets) ; filets (articles de sport) ; fléchettes ; gants (accessoires de jeux) ; gilets de natation ; gobelets pour jeux ; appareils de gymnastique ; hochets ; jetons pour jeux ; jeux d'anneaux ; jeux de construction ; jeux de société ; jeux de table ; jeux d'échecs ; jeux de dames ; jeux de dominos ; appareils pour jeux ; jeux automatiques (machines) à prépaiement ; jouets pour animaux domestiques ; jouets rembourrés ; machines lance-balles ; lits de poupées ; maisons de poupées ; maquettes (jouets) ; marionnettes ; masques (jouets) ; matériel pour le tir à l'arc ; mobiles (jouets) ; modèles réduits de véhicules ; modèles réduits prêts-à-monter (jouets) ; ours en peluche ; palets ; patins à roulettes ; patins à glace ; peluches (jouets) ; piscines (articles de jeu) ; pistolets (jouets) ; pistolets à air (jouets) ; planches à voile ; planches à roulette ; planches pour le surf ; poupées ; protège-coudes (articles de sport) ; protège-genoux (articles de sport) ; protège tibias (articles de sport) ; punching-balls ; puzzles ; quilles (jeu) ; raquettes ; rembourrages de protection (parties d'habillement de sport) ; sacs spécialement adaptés pour des équipements de sport ; skis ; snowboards (planches de surf des neiges) ; tables pour tennis de table ; tables de billard ; tapis de jeux ; tables multi-activités pour enfants (articles de jeu) ; tirs au pigeon ; toboggan (jeu) ; toupies (jouets) ; trottinettes (jouets) ; véhicules (jouets) ; véhicules télécommandés (jouets) ; vêtements de poupées ; volants (jeux).