Marque enregistrée - Marque en vigueur

ACT FOR KIDS
ÏD GROUP, Société par actions simplifiée

Numéro de dépôt :
4329266
Date de dépôt :
13/01/2017
Lieu de dépôt :
92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE
Date d'expiration :
13/01/2027
ACT FOR KIDS de ÏD GROUP

Présentation de la marque ACT FOR KIDS

Déposée le 13 janvier 2017 par la Société par Action Simplifiée (SAS) ÏD GROUP auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE), la marque française « ACT FOR KIDS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2017-05 du 3 février 2017.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) ÏD GROUP domicilié(e) 162, boulevard de Fourmies - 59100 - ROUBAIX - France et immatriculée sous le numéro RCS 955 501 259 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET DEGRET, M. RAIBAUT Bruno domicilié(e) 24, place du Général Catroux - 75017 - PARIS - France.

La marque ACT FOR KIDS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4329266.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ACT FOR KIDS arrivera à expiration en date du 13 janvier 2027.

ÏD GROUP a également déposé les autres marques suivantes : Troxy , MISS JACADI , OKAÏDI GOOD ID! , OXYBUL ça éveille! , OKWORLD eyes open for a better world , (Marque figurative) , JACADI , OKAÏDI , DESTOK D'OR , OKAÏDI BABY


ÏD GROUP, Société par actions simplifiée - 162, boulevard de Fourmies - 59100 - ROUBAIX - France - SIREN 955501259


CABINET DEGRET, M. RAIBAUT Bruno - 24, place du Général Catroux - 75017 - PARIS - France


Publication - Publication le 3 févr. 2017 au BOPI 2017-05

Enregistrement avec modification - Publication le 5 mai 2017 au BOPI 2017-18

Armoires ; objets d'art en bois, en cire, en plâtre ou en matières plastiques ; bancs (meubles) ; berceaux ; bois de lit ; boutons (poignées) non métalliques ; buffets ; buffets roulants (meubles) ; bureaux (meubles) ; bustes pour tailleurs ; bustes en bois, en cire, en plâtre ou en matières plastiques ; cadres (encadrements) ; caisses, bahuts, coffres, coffrets et huches (non métalliques) ; caisses et boîtes (en bois ou en matières plastiques) ; canapés ; casiers ; chaises (sièges) ; chaises longues ; chaises hautes pour enfants ; chariots (mobilier) ; cintres pour vêtements ; cloisons autoportantes (meubles) ; coffres à jouets ; coffres à outils vides (non métalliques) ; commodes ; comptoirs (tables) ; conteneurs non métalliques ; corbeilles et paniers (non métalliques) ; coussins ; décorations en matières plastiques pour aliments ; dessertes ; distributeurs fixes de serviettes non métalliques ; divans ; échelles (en bois ou en matières plastiques) ; enseignes et écriteaux (en bois ou en matières plastiques) ; embrasses (non en matières textiles) ; escabeaux non métalliques ; établis ; étagères et rayons de bibliothèques ; étagères (meubles) ; éventails ; fauteuils ; fichiers (meubles) ; figurines (statuettes) en bois, en cire, en plâtre ou en matières plastiques ; garnitures de meubles et de lits (non métalliques) ; glaces (miroirs) ; housses à vêtements (penderie) ; housses pour vêtements (rangement) ; literie, à l'exception du linge de lit ; matériel de couchage (à l'exclusion du linge) ; lits (meubles) ; lutrins ; mannequins ; matelas (literie) ; matelas à air (non à usage médical) ; métiers à broder ; cadres à broderie ; meubles ; meubles de bureau ; meubles métalliques ; meubles en bois ; meubles gonflables ; miroirs tenus à la main (miroirs de toilette) ; mobiles (objets pour la décoration) ; mobiles décoratifs produisant des sons ; mobilier scolaire ; niches et couchettes pour animaux d'intérieur ; nichoirs ; oreillers ; paravents (meubles) ; parcs pour bébés ; patères (crochets) pour vêtements, non métalliques ; anneaux, crochets, patères et tringles de rideaux ; plateaux non métalliques ; plateaux de tables ; porte-chapeaux ; porte-livres ; porte-parapluies ; porte-revues ; porte-serviettes (meubles) ; portemanteaux (meubles) ; portes de meubles ; présentoirs ; présentoirs pour journaux ; présentoirs à bijoux ; pupitres ; rayonnages (meubles) ; rayons de meubles ; récipients d'emballage en matières plastiques ; rideaux de perles pour la décoration ; rideaux de bambous ; secrétaires ; sièges métalliques ; sofas ; sommiers de lits ; statues en bois, en cire, en plâtre ou en matières plastiques ; stores d'intérieur à lamelles ; stores en bois tissé (mobilier) ; stores d'intérieur pour fenêtres (mobilier) ; stores en papier ; stores de fenêtres d'intérieur en matières textiles ; tableaux d'affichage ; tableaux accroche-clés ; tables à dessin ; tables de toilette (mobilier) ; tables métalliques ; tables à langer murales ; tablettes de rangement ; tabourets ; tapis pour parcs de bébés ; tapis de change de bébés ; tapis de sol et nattes pour le couchage ; tiroirs ; traversins ; tréteaux (mobilier) ; trotteurs pour enfants ; vaisseliers ; vannerie ; vitrines (meubles) ;

Vêtements de dessus et de dessous pour hommes, femmes et enfants ; vêtements en cuir et en imitations du cuir ; vêtements en fourrure ; vêtements de sport (autres que de plongée) ; blousons ; gabardines (vêtements) ; imperméables ; manteaux ; mantilles ; mitaines ; pardessus ; trench coats ; parkas ; pèlerines ; pelisses ; saris ; vareuses ; costumes ; costumes de mascarade ; vestes ; blouses ; tabliers (vêtements) ; combinaisons (vêtements et sous-vêtements) ; cache-coeurs ; cardigans ; pull-overs ; chandails ; tricots (vêtements) ; débardeurs ; gilets ; jupes ; jupons ; pantalons ; robes ; chemises ; chemisettes ; chemisiers ; tee-shirts ; sweat-shirts ; shorts ; bermudas ; paletots ; vêtements confectionnés ; vêtements en papier ; manchons ; pyjamas ; robes de chambre ; peignoirs ; caleçons, y compris les caleçons de bain ; costumes de bain et de plage ; maillots, y compris les maillots de bain ; lingerie de corps ; bodies (justaucorps) ; bustiers ; sous-vêtements ; caleçons ; culottes ; slips ; soutien-gorge ; corsets ; jarretelles ; chaussettes ; bas ; collants ; bandanas ; foulards ; châles ; tours de cou ; écharpes ; étoles (fourrures) ; gants (habillement) ; ceintures (habillement) ; bretelles ; cravates ; noeuds papillon ; pochettes (habillement) ; cache-col ; grenouillères, brassières, layettes ; bavoirs et bavettes (non en papier) ; souliers ; chaussures, y compris les chaussures de plage ; chaussures de sport ; bottes ; bottines ; sabots (chaussures) ; espadrilles ; sandales ; pantoufles ; chaussons ; articles de chapellerie ; chapeaux ; voilettes ; casquettes ; visières (chapellerie) ; bérets ; bonnets, y compris les bonnets de bain ; bandeaux pour la tête (habillement) ; turbans ;

Jeux ; jouets ; articles de gymnastique et de sport non compris dans d'autres classes ; accessoires pour poupées ; animaux en tant que jouets ; appareils de divertissement et de jeux conçus pour être utilisés avec un écran d'affichage indépendant ou un moniteur ; jeux portatifs pourvus d'un écran à cristaux liquides ; armes d'escrime ; babyfoot ; balançoires ; balles de jeu ; ballons de jeu ; biberons de poupées ; billes pour jeux ; billes de billard ; blocs de construction (jouets) ; body boards ; boules de jeu ; cartes à jouer ; casse-tête (jeux) ; cerfs-volants ; chambres de poupées ; chevaux à bascule (jouets) ; cibles ; commandes pour consoles de jeux ; commandes pour jeux ; confettis ; consoles de jeux ; cordes à sauter ; objets de cotillons ; damiers ; décorations pour arbres de Noël excepté les articles d'éclairage et les sucreries ; dés (jeux) ; disques pour le sport ; disques volants (jouets) ; échiquiers ; farces (attrapes) ; figurines (jouets) ; filets (articles de sport) ; fléchettes ; gants (accessoires de jeux) ; gilets de natation ; gobelets pour jeux ; appareils de gymnastique ; hochets ; jetons pour jeux ; jeux d'anneaux ; jeux de construction ; jeux de société ; jeux de table ; jeux d'échecs ; jeux de dames ; jeux de dominos ; appareils pour jeux ; jeux automatiques (machines) à prépaiement ; jouets pour animaux domestiques ; jouets rembourrés ; machines lance-balles ; lits de poupées ; maisons de poupées ; maquettes (jouets) ; marionnettes ; masques (jouets) ; matériel pour le tir à l'arc ; mobiles (jouets) ; modèles réduits de véhicules ; modèles réduits prêts-à-monter (jouets) ; ours en peluche ; palets ; patins à roulettes ; patins à glace ; peluches (jouets) ; piscines (articles de jeu) ; pistolets (jouets) ; pistolets à air (jouets) ; planches à voile ; planches à roulette ; planches pour le surf ; poupées ; protège-coudes (articles de sport) ; protège-genoux (articles de sport) ; protège tibias (articles de sport) ; punching-balls ; puzzles ; quilles (jeu) ; raquettes ; rembourrages de protection (parties d'habillement de sport) ; sacs spécialement adaptés pour des équipements de sport ; skis ; snowboards (planches de surf des neiges) ; tables pour tennis de table ; tables de billard ; tables multi-activités pour enfants (articles de jeu) ; tirs au pigeon ; toboggan (jeu) ; toupies (jouets) ; trottinettes (jouets) ; véhicules (jouets) ; véhicules télécommandés (jouets) ; vêtements de poupées ; volants (jeux) ; tapis de jeux (éveil).

Publicité ; aide aux entreprises industrielles ou commerciales dans la conduite de leurs affaires ; agences d'import-export ; étude de marchés ; recherches de marchés ; relations publiques ; services de conseillers en recherche de parrainage ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail à savoir promotion des ventes ; informations et conseils commerciaux aux consommateurs ; organisation d'expositions et de foires à but commercial ou de publicité ; services de vente au détail ou en gros, de vente par correspondance, par Internet ou par tous moyens électroniques de commande à distance et regroupement pour le compte de tiers (à l'exception de leur transport), permettant au consommateur de voir et d'acheter commodément, les produits suivants : parfums, cosmétiques, dentifrices, bougies parfumées, aliments et farines lactées pour bébés, coussinets d'allaitement, disques acoustiques, disques compacts audio et vidéo, sacs, housses et étuis pour téléphones portables, équipement pour le traitement de l'information, cartouches de jeux vidéo, lunettes (optique), biberons, tétines de biberons, sucettes (tétines), tétines d'allaitement en latex ou en silicone, anneaux pour faciliter ou calmer la dentition, appareils pour l'allaitement, tire-lait, ceintures de grossesse, instruments pour moucher les enfants, stérilisateurs, chauffe-biberons électriques, bicyclettes, sièges de sécurité pour enfants pour véhicules, voitures d'enfants, trottinettes, poussettes, articles de bijouterie, montres, horlogerie et instruments chronométriques, instruments de musique, boites à musique, papeterie, couches-culottes en papier ou en cellulose, décalcomanies, linge de table en papier, valises, sacs, cartables, portefeuilles, sacoches pour porter les enfants, constructions transportables non métalliques, aquariums (constructions), meubles, armoires, berceaux, bureaux (meubles), coffres, canapés, sièges, corbeilles et paniers (non métalliques), étagères (meubles), literie, à l'exception du linge de lit, meubles de bureau, meubles métalliques, meubles en bois, meubles gonflables, mobiles (objets pour la décoration), parcs pour bébés, tables à langer murales, tapis pour parcs de bébés, tapis de change de bébés, trotteurs pour enfants, vaisselle, brosse à dents, baignoires portatives pour bébés, linge de lit et de maison, linge de bain (à l'exception de l'habillement), vêtements de dessus et de dessous, costumes de bain et de plage, peignoirs, pyjamas, sous-vêtements, chaussures, articles de chapellerie, barrettes, jeux, jouets, articles de gymnastique et de sport non compris dans d'autres classes, aucun des services précités n'étant en relation avec les domaines de l'éducation, du perfectionnement de la main-d'oeuvre et des tests éducatifs et professionnels ;

Cautions [garanties] collectes de bienfaisance ; conseils en matière d'endettement ; constitution de fonds / constitution de capitaux ; consultation en matière financière ; services de financement ; gestion financière ; organisation du financement de projets de construction ; mécénat et parrainage financier ; soutien financier en tant que parrainage ; placement de fonds / investissement de capitaux ; prêts [financement] ;

Education, formation, organisation et conduite de colloques, conférences, congrès, organisation d'expositions à buts éducatifs, tous ces services ayant trait à la protection et aux droits de l'enfant, à la pédopsychologie, à la puériculture et au développement durable ; divertissement ; parcs d'attractions ; activités sportives ; exploitation d'installations sportives ; organisation de compétitions sportives ; services de clubs (divertissement) ; activités culturelles ; édition de livres, de revues ; publication de textes autres que publicitaires ; prêts de livres ; micro-édition ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne ; exploitation de publications électroniques en ligne (non téléchargeables), services de bibliothèques itinérantes ; services de bibliothèques électroniques pour la fourniture d'informations électroniques, d'informations et de données audio ou vidéo, de jeux et de divertissements ; services de jeux proposés en ligne (à partir d'un réseau informatique) ; services de composition musicale ; production de spectacles, de films ; location de films cinématographiques, de magnétoscopes, de postes de télévision, de bandes vidéo, d'enregistrements phonographiques, d'enregistrements sonores, d'appareils audio, de caméras vidéo, de magnétoscopes, de postes de radio et de télévision, d'appareils de projection de cinéma, d'appareils et d'accessoires cinématographiques, de décors de théâtre et de spectacles ; location de jeux et de jouets ; location d'équipement pour les sports (à l'exception des véhicules), d'équipements de plongée sous-marine ; organisation de concours en matière de divertissement ; organisation d'expositions à buts culturels ; réservation de places pour les spectacles, pour des évènements divertissants, sportifs et culturels ; services de billetterie (divertissement) ; organisation de loteries ; informations en matière de divertissement ; divertissements radiophonique et télévisé ; montage de programmes radiophonique et de télévision ; photographie ; reportages photographiques ; services de reporters ; enregistrement (filmage) sur bandes vidéo ; mise à disposition en ligne de musique (non téléchargeable) à partir de l'Internet ; services d'artistes de spectacles ; services de camps de vacances [divertissement] ; camps [stages] de perfectionnement sportif ; cirques ; clubs de sport [mise en forme et fitness] ; services d'écoles [éducation] ; écoles maternelles [éducation] ; enseignement par correspondance ; informations en matière de récréation ; mise à disposition d'installations de loisirs ; interprétation du langage gestuel ; projection de films cinématographiques ; représentation de spectacles ; représentations théâtrales ; services de salles de jeux ; aucun des services précités n'étant en relation avec les domaines de l'éducation, du perfectionnement de la main-d'oeuvre et des tests éducatifs et professionnels.