Marque expirée - Marque en non vigueur

SOLODER
ICOPAL SAS Société par actions simplifiée

Numéro de dépôt :
96651238
Date de dépôt :
15/11/1996
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
15/11/2016

Présentation de la marque SOLODER

Déposée le 15 novembre 1996 par la Société par Action Simplifiée (SAS) ICOPALSociété par actions simplifiée auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « SOLODER »

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) ICOPALSociété par actions simplifiée domicilié(e) 12 Rue de la Renaissance,92184 ANTONY CEDEX (dossier no 2336301) - 92184 - France et immatriculée sous le numéro RCS 552 100 984 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SANTARELLI domicilié(e) 14, Avenue de la Grande Armée, BP 237,75822 PARIS CEDEX 17 (dossier no 2336301) - 75822 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque SOLODER est expirée depuis le 15 novembre 2016.

ICOPALSociété par actions simplifiée a également déposé les autres marques suivantes : TOITOP , BARYTON , CAPITOLE , PROCASOL , PARADER , SOL'X , DALLE DUO , NAL , SOL'X , PROCANA


ICOPAL SAS Société par actions simplifiée - 12 Rue de la Renaissance,92184 ANTONY CEDEX (dossier no 2336301) - 92184 - France - SIREN 552100984


SANTARELLI - 14, Avenue de la Grande Armée, BP 237,75822 PARIS CEDEX 17 (dossier no 2336301) - 75822 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1997-17

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2007-16

Inscription le 7 mars 2007 - Changement de dénomination;Changement de nature juridique n°450544 - Publication au BOPI 2007-03-07

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2008-20

Inscription le 3 mars 2008 - Gage constitué n°472284 - Publication au BOPI 2008-03-03

Renouvellement sans limitation le 8 mars 2007 n°2336301 - Publication au BOPI 2007-03-08

Publication - Publication le 27 déc. 1996 au BOPI 1996-52

Inscription le 10 décembre 2013 - Gage constitué n°614432 - Publication le 10 janv. 2014 au BOPI 2013-12-10

Matériau de construction non métallique: feuille d'étanchéité adhésive à froid pour système mo- nocouche d'étanchéité comprenant du bitume