Marque enregistrée - Marque en vigueur

STABI-GRAVEL
ICOPAL SAS, société par actions simplifiée

Numéro de dépôt :
4138260
Date de dépôt :
01/12/2014
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
01/12/2024
STABI-GRAVEL de ICOPAL

Présentation de la marque STABI-GRAVEL

Déposée par voie électronique le 1 décembre 2014 par la Société par Action Simplifiée (SAS) ICOPAL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « STABI-GRAVEL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2014-52 du 26 décembre 2014.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) ICOPAL domicilié(e) 12 rue de la Renaissance - 92184 - ANTONY Cedex - France et immatriculée sous le numéro RCS 552 100 984 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SANTARELLI domicilié(e) 49 avenue des Champs-Elysées - 75008 - Paris - France.

La marque STABI-GRAVEL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4138260.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque STABI-GRAVEL arrivera à expiration en date du 1 décembre 2024.

ICOPAL a également déposé les autres marques suivantes : ALLIANCE , PARAVER , VO , PARADYL , FONDA + , PARACIER , FLAMECRAN , COVERFLEX , FONDACOAT , SUN'X


ICOPAL SAS, société par actions simplifiée - 12 rue de la Renaissance - 92184 - ANTONY Cedex - France - SIREN 552100984


SANTARELLI - 49 avenue des Champs-Elysées - 75008 - Paris - France


Publication - Publication le 26 déc. 2014 au BOPI 2014-52

Enregistrement sans modification - Publication le 27 mars 2015 au BOPI 2015-13

Plaque à structure alvéolaire hexagonale en "nid d'abeille" en polypropylène extrudé associée à un géotextile poreux, pour la stabilisation et le renforcement des surfaces réalisées en graviers.