Marque enregistrée - Marque en non vigueur
IBC
Numéro de dépôt :
1498469
Date de dépôt :
16/11/1988
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
16/11/1998
Présentation de la marque IBC
Déposée le 16 novembre 1988 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) IBC auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « IBC » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, .
La marque IBC a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1498469.
C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque IBC est expirée depuis le 16 novembre 1998.
IBC a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1989-17