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Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) I.D VIN
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“ VIN ROYAL EN LOIRE ”
Marque enregistrée - Marque en vigueur

“ VIN ROYAL EN LOIRE ”
I.D VIN, SARL

Numéro de dépôt :
4351376
Date de dépôt :
03/04/2017
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE
Date d'expiration :
03/04/2027
“ VIN ROYAL EN LOIRE ” de I.D VIN

Présentation de la marque “ VIN ROYAL EN LOIRE ”

Déposée le 3 avril 2017 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) I.D VIN auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE), la marque française « “ VIN ROYAL EN LOIRE ” » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2017-17 du 28 avril 2017.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) I.D VIN domicilié(e) 2 rue Diderot - 11560 - FLEURY - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, I.D VIN domicilié(e) 2 rue Diderot - 11560 - FLEURY - France.

La marque “ VIN ROYAL EN LOIRE ” a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4351376.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque “ VIN ROYAL EN LOIRE ” arrivera à expiration en date du 3 avril 2027.

I.D VIN a également déposé les autres marques suivantes : I.D Vin , RESERVE AUX JEUNES ADULTES , 20 B 4 VIN B 4 20 Before 20 B 4 = Néo-connaisseurs , DIONYSIAC Dionysiac Light , PEPITE Pépite Pépites , ROUGE CARMIN , Cuvée CHANSON Cuvée CHANSON – Fines Bulles Cuvée CHANSON – Rouge Cuvée CHANSON – Blanc Cuvée CHANSON – Rosé , Cuvées CHIC, CLASSIC & MODE , LOUIS PEARL , AVIS DE … AVIS DE “ GRAND FRAIS ”


I.D VIN, SARL - 2 rue Diderot - 11560 - FLEURY - France


I.D VIN - 2 rue Diderot - 11560 - FLEURY - France


Publication - Publication le 28 avr. 2017 au BOPI 2017-17

Enregistrement avec modification - Publication le 27 oct. 2017 au BOPI 2017-43

Inscription le 21 septembre 2018 - Transmission totale de propriété n°734066 - Publication le 19 oct. 2018 au BOPI 2018-09-21

Vins bénéficiant de l'appellation d'origine protégée « Anjou-Coteaux de la Loire », « Crémant de Loire », « Montlouis-sur-Loire », « Muscadet Coteaux de la Loire », « Pouilly-sur-Loire », ou « Rosé de Loire » ; vins bénéficiant des indications géographiques protégées « Saône-et-Loire », « Val de Loire » ; Eaux-de-vie bénéficiant des indications géographiques « Eaux-de-vie Marc originaire des Coteaux de la Loire » et « Eaux-de-vie Vin originaire des Coteaux de la Loire ».