PASCAL GIBAULT LOIRE VISIONNAIRES DE CRUS
Présentation de la marque PASCAL GIBAULT LOIRE VISIONNAIRES DE CRUS
Déposée le 4 décembre 2012 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) I.D VIN auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE), la marque française « PASCAL GIBAULT LOIRE VISIONNAIRES DE CRUS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2013-01 du 4 janvier 2013.
Le déposant est
.Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire,
.La marque PASCAL GIBAULT LOIRE VISIONNAIRES DE CRUS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3967229.
C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque PASCAL GIBAULT LOIRE VISIONNAIRES DE CRUS est expirée depuis le 4 décembre 2022.
I.D VIN a également déposé les autres marques suivantes :
Publication - Publication le 4 janv. 2013 au BOPI 2013-01
Enregistrement avec modification - Publication le 26 févr. 2016 au BOPI 2016-08
Inscription le 23 septembre 2016 - Rejet partiel n°683716 - Publication le 28 oct. 2016 au BOPI 2016-09-23