Marque renouvelée - Marque en non vigueur

HYGIENET
HYGIENE & NATURE, Société par Actions Simplifiée

Numéro de dépôt :
92445752
Date de dépôt :
11/12/1992
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
11/12/2022

Présentation de la marque HYGIENET

Déposée le 11 décembre 1992 par la Société par Action Simplifiée (SAS) HYGIENE & NATURE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « HYGIENET » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1993-03 du 22 janvier 1993.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) HYGIENE & NATURE domicilié(e) 12 Boulevard Eiffel - 21600 - LONGVIC - France et immatriculée sous le numéro RCS 017 150 103 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Société PRODEF domicilié(e) 3 Rue Jules Guesde - 92300 - LEVALLOIS-PERRET - France.

La marque HYGIENET a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 92445752.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

03

Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque HYGIENET est expirée depuis le 11 décembre 2022.

HYGIENE & NATURE a également déposé les autres marques suivantes : MISTRAL , BACTEROCOS , SANI RURAL , GRANEIGE , AMBIODORANT , DEOCHLOR , Marine , ECO HYGIENE , PHYTOSAN , SYLWASEPTYL


HYGIENE & NATURE, Société par Actions Simplifiée - 12 Boulevard Eiffel - 21600 - LONGVIC - France - SIREN 017150103


Société PRODEF - 3 Rue Jules Guesde - 92300 - LEVALLOIS-PERRET - France


Inscription le 14 avril 1998 - Changement de dénomination ; Changement d'adresse n°253063 - Publication au BOPI 1998-04-14

Renouvellement sans limitation le 5 décembre 2002 n°2232430 - Publication au BOPI 2002-12-05

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1993-20

Inscription le 24 février 2003 - Changement de nature juridique n°366135 - Publication au BOPI 2003-02-24

Publication - Publication le 22 janv. 1993 au BOPI 1993-03

Inscription le 23 juin 2009 - Changement de dénomination n°500425 - Publication le 24 juil. 2009 au BOPI 2009-06-23

Renouvellement sans limitation le 28 novembre 2012 n°2515240 - Publication le 18 janv. 2013 au BOPI 2012-11-28

Inscription le 28 janvier 2016 - Transmission totale de propriété n°661859 - Publication le 26 févr. 2016 au BOPI 2016-01-28

Inscription le 2 mars 2016 - Transmission totale de propriété n°663982 - Publication le 1 avr. 2016 au BOPI 2016-03-02

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