Marque enregistrée - Marque en non vigueur

TECHSKETCH BY TECHNAL
Hydro Building Systems, Société à Responsabilité Limitée

Numéro de dépôt :
3824947
Date de dépôt :
19/04/2011
Lieu de dépôt :
Dépôt électronique
Date d'expiration :
19/04/2021
TECHSKETCH BY TECHNAL de Hydro Building Systems

Présentation de la marque TECHSKETCH BY TECHNAL

Déposée par voie électronique le 19 avril 2011 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) Hydro Building Systems auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « TECHSKETCH BY TECHNAL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2011-19 du 13 mai 2011.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) Hydro Building Systems domicilié(e) 270 rue Léon Joulin - 31037 - Toulouse - France et immatriculée sous le numéro RCS 451 221 295 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet Morelle & Bardou domicilié(e) 9 Avenue de l'Europe BP 72253 - 31522 - Ramonville Saint Agne Cedex - France.

La marque TECHSKETCH BY TECHNAL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3824947.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque TECHSKETCH BY TECHNAL est expirée depuis le 19 avril 2021.

Hydro Building Systems a également déposé les autres marques suivantes : GE , OPTIMAL , NIRVal , CONTACT , CAP 2008 , TECHNAL ALUMINIER AGREE VERANDAS PORTES FENETRES , AGIR POUR L'ENVIRONNEMENT , PROGRAMME MA , MX , SYSTEME T


Hydro Building Systems, Société à Responsabilité Limitée - 270 rue Léon Joulin - 31037 - Toulouse - France - SIREN 451221295


Cabinet Morelle & Bardou - 9 Avenue de l'Europe BP 72253 - 31522 - Ramonville Saint Agne Cedex - France


Publication - Publication le 13 mai 2011 au BOPI 2011-19

Enregistrement sans modification - Publication le 12 août 2011 au BOPI 2011-32

Logiciel de dessin technique destiné à la création de façades légères et de menuiseries métalliques.