Marque enregistrée - Marque en non vigueur

(Marque figurative)
HYDRO BUILDING SYSTEMS, Société à Responsabilité Limitée

Numéro de dépôt :
3862985
Date de dépôt :
30/09/2011
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
30/09/2021
Marque figurative de HYDRO BUILDING SYSTEMS

Présentation de la marque (Marque figurative)

Déposée le 30 septembre 2011 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) HYDRO BUILDING SYSTEMS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), cette marque figurative a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2011-42 du 21 octobre 2011.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) HYDRO BUILDING SYSTEMS domicilié(e) 270 rue Léon Joulin - 31037 - TOULOUSE - France et immatriculée sous le numéro RCS 451 221 295 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet Morelle & Bardou domicilié(e) 9 Avenue de l'Europe, BP 72253 - 31522 - RAMONVILLE SAINT AGNE Cedex - France.

La marque a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3862985.

C'est une marque figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque est expirée depuis le 30 septembre 2021.

HYDRO BUILDING SYSTEMS a également déposé les autres marques suivantes : GE , OPTIMAL , NIRVal , CONTACT , CAP 2008 , TECHNAL ALUMINIER AGREE VERANDAS PORTES FENETRES , AGIR POUR L'ENVIRONNEMENT , PROGRAMME MA , MX , SYSTEME T


HYDRO BUILDING SYSTEMS, Société à Responsabilité Limitée - 270 rue Léon Joulin - 31037 - TOULOUSE - France - SIREN 451221295


Cabinet Morelle & Bardou - 9 Avenue de l'Europe, BP 72253 - 31522 - RAMONVILLE SAINT AGNE Cedex - France


Publication - Publication le 21 oct. 2011 au BOPI 2011-42

Enregistrement avec modification - Publication le 13 avr. 2012 au BOPI 2012-15

Menuiserie métallique pour portes, portes de garages, portails, fenêtres, vérandas, façades et autres éléments de construction ; éléments de menuiserie métallique et plus particulièrement profilés, visserie, huisserie, quincaillerie, pièces d'assemblage, organes de mouvements et de fixation pour portes, portes de garages, portails, fenêtres, vérandas, façades et autres éléments de construction ; panneaux métalliques pour la construction ; grilles et barreaux de grilles métalliques pour portes et fenêtres ; barrières métalliques ; serrurerie métallique non électrique ; blindages, y compris blindages de portes ; volets métalliques et stores d'extérieur métalliques ; dispositifs non électriques d'ouverture et de fermeture de portes, de fenêtres et de volets ; menuiseries métalliques.

Menuiserie non métallique pour portes, portes de garages, portails, fenêtres, vérandas, façades et autres éléments de construction ; éléments de menuiserie non métallique pour portes, portes de garages, portails, fenêtres, vérandas, façades et autres éléments de construction ; panneaux non métalliques pour la construction ; barrières non métalliques ; volets non métalliques et stores d'extérieur non métalliques ;

Services de vente au détail ou en gros de menuiseries métalliques ou non métalliques ; services de vente au détail ou en gros de menuiseries métalliques ou non métalliques, au moyen d'un réseau informatique mondial ; services d'aide et de conseil en organisation et direction des affaires ; informations d'affaires ; gestion de fichiers informatiques, services de saisie et de traitements de données, systématisation de données dans un fichier central, recueil de données dans un fichier central ; services de conseils et d'aide pour la direction et l'organisation des affaires dans le cadre de réseaux de franchise ; services rendus par un franchiseur, à savoir aide dans l'exploitation ou la direction d'entreprises commerciales ou industrielles, conseils en organisation et direction des affaires, expertises en affaires, prospection de débouchés commerciaux, études et recherches de marchés, prévisions économiques, réalisation d'études prospectives (études de marchés) ; services de publicité et d'informations commerciales par réseaux Internet, diffusion d'annonces publicitaires, diffusion de matériel publicitaire (prospectus, imprimés) ; organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ;

Montage, entretien et réparation de menuiseries métalliques.