Marque enregistrée - Marque en non vigueur

FABRIQUE PRES DE CHEZ VOUS
Hydro Building Systems, Société à Responsabilité Limitée

Numéro de dépôt :
4034444
Date de dépôt :
23/09/2013
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
23/09/2023
FABRIQUE PRES DE CHEZ VOUS de Hydro Building Systems

Présentation de la marque FABRIQUE PRES DE CHEZ VOUS

Déposée par voie électronique le 23 septembre 2013 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) Hydro Building Systems auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « FABRIQUE PRES DE CHEZ VOUS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2013-42 du 18 octobre 2013.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) Hydro Building Systems domicilié(e) 270 Rue Léon Joulin - 31100 - TOULOUSE - France et immatriculée sous le numéro RCS 451 221 295 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET MORELLE & BARDOU, Mme. Cécile DAT domicilié(e) Parc Technologique du Canal, 9 Avenue de l'Europe, BP 72253 - 31522 - RAMONVILLE CEDEX - France.

La marque FABRIQUE PRES DE CHEZ VOUS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4034444.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

06 19 37

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque FABRIQUE PRES DE CHEZ VOUS est expirée depuis le 23 septembre 2023.

Hydro Building Systems a également déposé les autres marques suivantes : GE , OPTIMAL , NIRVal , CONTACT , CAP 2008 , TECHNAL ALUMINIER AGREE VERANDAS PORTES FENETRES , AGIR POUR L'ENVIRONNEMENT , PROGRAMME MA , MX , SYSTEME T


Hydro Building Systems, Société à Responsabilité Limitée - 270 Rue Léon Joulin - 31100 - TOULOUSE - France - SIREN 451221295


CABINET MORELLE & BARDOU, Mme. Cécile DAT - Parc Technologique du Canal, 9 Avenue de l'Europe, BP 72253 - 31522 - RAMONVILLE CEDEX - France


Publication - Publication le 18 oct. 2013 au BOPI 2013-42

Enregistrement sans modification - Publication le 17 janv. 2014 au BOPI 2014-03

Matériaux de construction métalliques ; menuiseries et profilés métalliques pour portes, portes de garages, portails, fenêtres, vérandas, façades, balustrades, et garde-corps ; fenêtres, portes, portails, vérandas, façades, balustrades, garde-corps, tous ces produits étant métalliques ; serrurerie métallique non électrique ; dispositifs mécaniques d'ouverture et de fermeture de fenêtres et de portes ;

Matériaux de construction non métalliques ; menuiseries et profilés non métalliques pour portes, portes de garages, portails, fenêtres, vérandas, balustrades et garde-corps ; fenêtres, portes, portails, vérandas, balustrades, garde-corps, non métalliques ;

Installation, entretien, réparation, rénovation de fenêtres, portes, portes de garages, portails, vérandas, balustrades et garde-corps, de profilés, d'éléments d'encadrement et de menuiseries métalliques ou non métalliques.