Marque expirée - Marque en non vigueur

BIOSTAL
HYDRO BUILDING SYSTEMS SARL

Numéro de dépôt :
3498083
Date de dépôt :
27/04/2007
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
27/04/2017
BIOSTAL de HYDRO BUILDING SYSTEMS

Présentation de la marque BIOSTAL

Déposée le 27 avril 2007 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) HYDRO BUILDING SYSTEMS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « BIOSTAL »

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) HYDRO BUILDING SYSTEMS domicilié(e) 270 RUE LEON JOULIN,31037 TOULOUSE - 31037 - France et immatriculée sous le numéro RCS 451 221 295 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, HYDRO BUILDING SYSTEMS domicilié(e) 270 Rue LEON JOULIN,31037 TOULOUSE - 31037 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque BIOSTAL est expirée depuis le 27 avril 2017.

HYDRO BUILDING SYSTEMS a également déposé les autres marques suivantes : GE , OPTIMAL , NIRVal , CONTACT , CAP 2008 , TECHNAL ALUMINIER AGREE VERANDAS PORTES FENETRES , AGIR POUR L'ENVIRONNEMENT , PROGRAMME MA , MX , SYSTEME T


HYDRO BUILDING SYSTEMS SARL - 270 RUE LEON JOULIN,31037 TOULOUSE - 31037 - France - SIREN 451221295


HYDRO BUILDING SYSTEMS - 270 Rue LEON JOULIN,31037 TOULOUSE - 31037 - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2007-44

Publication - Publication le 8 juin 2007 au BOPI 2007-23

Eléments de menuiseries métalliques et non métalliques (profilés, joints, visserie, quincaillerie, pièces d'assemblage, organes de mouvement et de fixation) pour portes, fenêtres, et analogues ainsi que les ouvrages réalisés avec lesdits éléments à savoir, portes et fenêtres. ;

Eléments de menuiseries métalliques et non métalliques (profilés, joints, visserie, quincaillerie, pièces d'assemblage, organes de mouvement et de fixation) pour portes, fenêtres, et analogues ainsi que les ouvrages réalisés avec lesdits éléments à savoir, portes et fenêtres. ;

Eléments de menuiseries métalliques et non métalliques (profilés, joints, visserie, quincaillerie, pièces d'assemblage, organes de mouvement et de fixation) pour portes, fenêtres, et analogues ainsi que les ouvrages réalisés avec lesdits éléments à savoir, portes et fenêtres. ;

Eléments de menuiseries métalliques et non métalliques (profilés, joints, visserie, quincaillerie, pièces d'assemblage, organes de mouvement et de fixation) pour portes, fenêtres, et analogues ainsi que les ouvrages réalisés avec lesdits éléments à savoir, portes et fenêtres.