Déposée le 27 avril 2007 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) HYDRO BUILDING SYSTEMS
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « BIOSTAL »
Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) HYDRO BUILDING SYSTEMS domicilié(e) 270 RUE LEON JOULIN,31037 TOULOUSE - 31037 - France et immatriculée sous le numéro RCS 451 221 295 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, HYDRO BUILDING SYSTEMS domicilié(e) 270 Rue LEON JOULIN,31037 TOULOUSE - 31037 - France.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
HYDRO BUILDING SYSTEMS SARL - 270 RUE LEON JOULIN,31037 TOULOUSE - 31037 - France - SIREN 451221295
HYDRO BUILDING SYSTEMS - 270 Rue LEON JOULIN,31037 TOULOUSE - 31037 - France
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2007-44
Publication - Publication le 8 juin 2007 au BOPI 2007-23
Eléments de menuiseries métalliques et non métalliques (profilés, joints, visserie, quincaillerie, pièces d'assemblage, organes de mouvement et de fixation) pour portes, fenêtres, et analogues ainsi que les ouvrages réalisés avec lesdits éléments à savoir, portes et fenêtres. ;
Eléments de menuiseries métalliques et non métalliques (profilés, joints, visserie, quincaillerie, pièces d'assemblage, organes de mouvement et de fixation) pour portes, fenêtres, et analogues ainsi que les ouvrages réalisés avec lesdits éléments à savoir, portes et fenêtres. ;
Eléments de menuiseries métalliques et non métalliques (profilés, joints, visserie, quincaillerie, pièces d'assemblage, organes de mouvement et de fixation) pour portes, fenêtres, et analogues ainsi que les ouvrages réalisés avec lesdits éléments à savoir, portes et fenêtres. ;
Eléments de menuiseries métalliques et non métalliques (profilés, joints, visserie, quincaillerie, pièces d'assemblage, organes de mouvement et de fixation) pour portes, fenêtres, et analogues ainsi que les ouvrages réalisés avec lesdits éléments à savoir, portes et fenêtres.
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