Déposée le 6 août 2001 par la Société Anonyme (SA) HYDRO BUILDING SYSTEMS
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (TOULOUSE (CENTRE I.N.P.I.)),
la marque française « ARCHITECTURAL SYSTEMS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2001-37 du 14 septembre 2001.
Le déposant est la Société Anonyme (SA) HYDRO BUILDING SYSTEMS domicilié(e) 270 rue Léon Joulin - 31037 - TOULOUSE - France et immatriculée sous le numéro RCS 542 089 644 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CABINET MORELLE & BARDOU domicilié(e) BP 72253 - 31522 - RAMONVILLE CEDEX - France.
La marque ARCHITECTURAL SYSTEMS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3115490.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
HYDRO BUILDING SYSTEMS, Société Anonyme - 270 rue Léon Joulin - 31037 - TOULOUSE - France - SIREN 542089644
CABINET MORELLE & BARDOU - BP 72253 - 31522 - RAMONVILLE CEDEX - France
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2002-19
Inscription le 6 septembre 2005 - Changement de dénomination n°417492 - Publication au BOPI 2005-09-06
Publication - Publication le 14 sept. 2001 au BOPI 2001-37
Renouvellement sans limitation le 25 juillet 2011 n°2476441 - Publication le 16 sept. 2011 au BOPI 2011-07-25
Inscription le 12 décembre 2011 - Transmission totale de propriété n°564307 - Publication le 13 janv. 2012 au BOPI 2011-12-12
Eléments de menuiseries métalliques et non métalliques (profilés, joints, visserie, quincaillerie, pièces d'assemblage, organes de mouvements et de fixation) et les ouvrages réalisés avec lesdits éléments à savoir fenêtres, portes, portes fenêtres, vérandas, verrières.
Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ; matériaux métalliques pour les voies ferrées ; câbles et fils métalliques non électriques ; serrurerie et quincaillerie métalliques ; tuyaux métalliques ; coffres-forts ; minerais. Constructions métalliques ; échafaudages métalliques ; boîtes en métaux communs ; coffres métalliques ; récipients d'emballage en métal ; monuments métalliques ; objets d'art en métaux communs ; statues ou figurines (statuettes) en métaux communs ; plaques d'immatriculation métalliques.
Caoutchouc, gutta-percha, gomme, amiante, mica ; produits en matières plastiques mi-ouvrées ; matières à calfeutrer, à étouper et à isoler ; tuyaux flexibles non métalliques. Bouchons en caoutchouc ; matières d'emballage (rembourrage) en caoutchouc ou en matières plastiques ; feuilles en matières plastiques à usage agricole ; feuilles métalliques isolantes ; gants, rubans, tissus ou vernis isolants ; résines artificielles ou synthétiques (produits semi-finis) ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en caoutchouc pour l'emballage ; fibres ou laine de verre pour l'isolation.
Matériaux de construction non métalliques ; tuyaux rigides non métalliques pour la construction ; asphalte, poix et bitume ; constructions transportables non métalliques ; monuments non métalliques. Constructions non métalliques ; échafaudages non métalliques ; verre de construction ; verre isolant (construction) ; béton ; ciment ; objets d'art en pierre, en béton ou en marbre ; statues ou figurines (statuettes) en pierre, en béton ou en marbre ; vitraux ; bois de construction ; bois façonnés.
Meubles, glaces (miroirs), cadres. Objets d’art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers. Boîtes en bois ou en matières plastiques.
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