Déposée le 4 novembre 1996 par la Société par Action Simplifiée (SAS) HUMEAU BEAUPREAU
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (RENNES (CENTRE I.N.P.I.)),
la marque française « MISS DOLL »
Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) HUMEAU BEAUPREAU domicilié(e) 7 Rue Froide Fontaine,49600 BEAUPREAU (dossier no 2322687) - 49600 - France et immatriculée sous le numéro RCS 393 092 390 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CJA – BEUCHER DEBETZ & Associés Me Sylvie DEGEZ Avocate domicilié(e) 4 Rue du Quinconce, BP 60429,49104 ANGERS CEDEX 02 (dossier no 2322687) - 49104 - France.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
HUMEAU BEAUPREAU SAS - 7 Rue Froide Fontaine,49600 BEAUPREAU (dossier no 2322687) - 49600 - France - SIREN 393092390
CJA – BEUCHER DEBETZ & Associés Me Sylvie DEGEZ Avocate - 4 Rue du Quinconce, BP 60429,49104 ANGERS CEDEX 02 (dossier no 2322687) - 49104 - France
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1997-16
Renouvellement sans limitation le 11 septembre 2006 n°2322687 - Publication au BOPI 2006-09-11
Inscription le 23 octobre 2001 - Transmission totale de propriété n°333351 - Publication au BOPI 2001-10-23
Inscription le 23 octobre 2001 - Changement de dénomination ; Changement d'adresse; Changement de nature juridique n°333352 - Publication au BOPI 2001-10-23
Publication - Publication le 13 déc. 1996 au BOPI 1996-50
Inscription le 24 juillet 2012 - Changement d'adresse n°579696 - Publication le 24 août 2012 au BOPI 2012-07-24
Cuir et imitations du cuir, produits en ces matière non compris dans d'autres classes, à savoir: porte-documents, sacs à main, portefeuilles, sacs de plage, sacs de voyage, peaux d'animaux; malles et valises; parapluies, parasols et cannes; fouets et sellerie.Sacs de campeurs, cartables, portefeuilles, porte-cartes, cuir à doublure pour chaussures, étuis pour clés, garnitures de cuir pour meubles, imitations de cuir, cuir brut ou mi-ouvré, porte-documents, sacs et serviettes d'écoliers, sacs pour porter les enfants, filets à provisions, laisses, malles, malettes, malettes pour documents, moleskine (imitation du cuir), porte-monnaie (non en métaux précieux), sacs de plage, sachets (enveloppe pochette) pour l'emballage en cuir, sacoches à outils vide, sacs à dos, sacs à main, sacs à roulettes, sacs de voyage, sacs housses pour vêtements, similicuir, trousses de voyage, chaussures, antidérapants pour chaussures, sandales et souliers de bains, tiges de bottes, bottes, bottines, bouts de chaussures, brodequins, ceintures, chaussettes, chaussons; empeignes, ferrures, talonnettes, trépointes de chaussures; chaussures, chaussures de football, chaussures de ski, chaussures de plage, chaussures de sport, espadrilles, guêtres, souliers de gymnastique, jambières, pantoufles, sous-pieds, sabots, sandales, semelles, semelles intérieures, souliers, talons, chapellerie
Cuir et imitations du cuir ; peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie. Portefeuilles ; porte-monnaie ; porte-cartes de crédit [portefeuilles] ; sacs ; coffrets destinés à contenir des affaires de toilette ; colliers ou habits pour animaux ; filets à provisions.
Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.
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