Marque renouvelée - Marque en vigueur

Il était une fois Noël…
Petrucci Dit Ibach Humbert

Numéro de dépôt :
3540962
Date de dépôt :
30/11/2007
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
30/11/2027
Il était une fois Noël… de Petrucci Dit Ibach Humbert

Présentation de la marque Il était une fois Noël…

Déposée le 30 novembre 2007 par Petrucci Dit Ibach Humbert auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « Il était une fois Noël… » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2008-01 du 4 janvier 2008.

Le déposant est Petrucci Dit Ibach Humbert domicilié(e) 1 ter RUE Molitor - 75016 - PARIS-16E-ARRONDISSEMENT - France.

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, M. Petrucci Dit Ibach Humbert domicilié(e) 1 ter RUE Molitor - 75016 - PARIS-16E-ARRONDISSEMENT - France.

La marque Il était une fois Noël… a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3540962.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09 38 41

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque Il était une fois Noël… arrivera à expiration en date du 30 novembre 2027.

Petrucci Dit Ibach Humbert a également déposé les autres marques suivantes : COLLECTION OR , LES GRANDS No1 DE TOUJOURS , La France en Chanson , SALUT LES COMIQUES , LES LARMES DE LA GLOIRE , Ibach and Co , SUCCÈS PROD , UN ARTISTE NE MEURT JAMAIS… , Les Triomphes de l'accordéon , RIRE ET PASSIONS


Petrucci Dit Ibach Humbert - 1 ter RUE Molitor - 75016 - PARIS-16E-ARRONDISSEMENT - France


M. Petrucci Dit Ibach Humbert - 1 ter RUE Molitor - 75016 - PARIS-16E-ARRONDISSEMENT - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2008-18

Publication - Publication le 4 janv. 2008 au BOPI 2008-01

Renouvellement sans limitation le 30 novembre 2017 n°2665602 - Publication le 27 avr. 2018 au BOPI 2017-11-30

Cassettes audio, vidéo, Cédéroms, digital vidéo disque. Tous supports de reproductions de son ou d'images ;

Emissions radiophoniques. Télécommunications. Communications par terminaux d'ordinateurs ;

Divertissements radiophoniques et télévisés – productions de spectacles. Montage de bandes vidéo.