Marque enregistrée - Marque en non vigueur

ETOILE BRISEE
HUMBERT IBACH

Numéro de dépôt :
3820944
Date de dépôt :
06/04/2011
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
06/04/2021
ETOILE BRISEE de HUMBERT IBACH

Présentation de la marque ETOILE BRISEE

Déposée le 6 avril 2011 par HUMBERT IBACH auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « ETOILE BRISEE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2011-17 du 29 avril 2011.

Le déposant est HUMBERT IBACH domicilié(e) 1 TER RUE MOLITOR - 75016 - PARIS - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, HUMBERT IBACH domicilié(e) 1 TER RUE MOLITOR - 75016 - PARIS - France.

La marque ETOILE BRISEE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3820944.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09 38 41

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ETOILE BRISEE est expirée depuis le 6 avril 2021.

HUMBERT IBACH a également déposé les autres marques suivantes : LA FIEVRE DES ANNEES 70 , TRIOMPHES DE L'OPERA , …PASSIONNEMENT , LES HITS DES GRANDS DU RIRE , Les années 60 – 70 – La légende , LES CHORALES DE … , ITALIE PASSIONNEMENT , LES TRIOMPHES DE LA CHANSON FRANCAISE , LES ANNEES STAR , LA FIEVRE DU DISCO


HUMBERT IBACH - 1 TER RUE MOLITOR - 75016 - PARIS - France


HUMBERT IBACH - 1 TER RUE MOLITOR - 75016 - PARIS - France


Publication - Publication le 29 avr. 2011 au BOPI 2011-17

Enregistrement sans modification - Publication le 29 juil. 2011 au BOPI 2011-30

Appareils et instruments scientifiques (autres qu'à usage médical), nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction ou le traitement du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disquettes souples ; logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; relais électriques ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ;

Télécommunications ; informations en matière de télécommunications ; communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques ; communications radiophoniques ou téléphoniques ; services de radiotéléphonie mobile ; fourniture d'accès à un réseau informatique mondial ; services d'affichage électronique (télécommunications) ; raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial ; agences de presse ou d'informations (nouvelles) ; location d'appareils de télécommunication ; émissions radiophoniques ou télévisées ; services de téléconférences ; services de messagerie électronique ; location de temps d'accès à des réseaux informatiques mondiaux ;

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles ; informations en matière de divertissement ou d'éducation ; services de loisir ; production de films sur bandes vidéo ; location de films cinématographiques ; location d'enregistrements sonores ; location de magnétoscopes ou de postes de radio et de télévision ; location de décors de spectacles ; montage de bandes vidéo ; services de photographie ; organisation de concours (éducation ou divertissement) ; organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; réservation de places de spectacles ; services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique.