IMMOBILIER ELYBAIL
Présentation de la marque IMMOBILIER ELYBAIL
Déposée le 25 octobre 2000 par la Société Anonyme (SA) HSBC FRANCE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « IMMOBILIER ELYBAIL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2000-48 du 1 décembre 2000.
Le déposant est
.Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire,
.La marque IMMOBILIER ELYBAIL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3060414.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque IMMOBILIER ELYBAIL est expirée depuis le 25 octobre 2020.
HSBC FRANCE a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2001-13
Publication - Publication le 1 déc. 2000 au BOPI 2000-48
Renouvellement sans limitation le 1 juin 2010 n°2442008 - Publication le 23 juil. 2010 au BOPI 2010-06-01