Marque enregistrée - Marque en non vigueur

HOUSS'VIT
HOUSSE AVIA (société anonyme)

Numéro de dépôt :
1305351
Date de dépôt :
11/04/1985
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
11/04/1995

Présentation de la marque HOUSS'VIT

Déposée le 11 avril 1985 par la Société Anonyme (SA) HOUSSE AVIA auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « HOUSS'VIT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) HOUSSE AVIA domicilié(e) 94, avenue André Morizet, 92100 BOULOGNE-BILLANCOURT - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, BUREAU D.A. CASALONGA OFFICE JOSSE ET PETIT - France.

La marque HOUSS'VIT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1305351.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

12 24

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque HOUSS'VIT est expirée depuis le 11 avril 1995.

HOUSSE AVIA a également déposé les autres marques suivantes : ARIA , LE CASTELLET , VITAVIA , TOUQUET S , AVIA , VIENT DE PARAÎTRE , HA HOUSSES VACANCES , VITAVIA , ROULEZ SUR DU COTON , BELLE EPOQUE


HOUSSE AVIA (société anonyme) - 94, avenue André Morizet, 92100 BOULOGNE-BILLANCOURT - France


BUREAU D.A. CASALONGA OFFICE JOSSE ET PETIT - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1985-37

Housses pour voitures et tous sièges en général

Véhicules ; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau. Moteurs pour véhicules terrestres ; amortisseurs de suspensions pour véhicules ; carrosseries ; chaînes antidérapantes ; châssis ou pare-chocs de véhicules ; stores (pare-soleil) pour automobiles ; ceintures de sécurité pour sièges de véhicules ; véhicules électriques ; caravanes ; tracteurs ; vélomoteurs ; cycles ; cadres, béquilles, freins, guidons, jantes, pédales de cycles, pneumatiques, roues ou selles de cycles ; poussettes ; chariots de manutention.

Tissus ; couvertures de lit. Tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement).