Marque enregistrée - Marque en non vigueur

HA HOUSSES VACANCES
HOUSSE AVIA (société anonyme)

Numéro de dépôt :
1543846
Date de dépôt :
31/07/1989
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
31/07/1999
HA HOUSSES VACANCES de HOUSSE AVIA

Présentation de la marque HA HOUSSES VACANCES

Déposée le 31 juillet 1989 par la Société Anonyme (SA) HOUSSE AVIA auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « HA HOUSSES VACANCES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) HOUSSE AVIA domicilié(e) 1 A, rue de l'Egalité, Parc de Garlande, 92220 BAGNEUX - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, BUREAU D.A. CASALONGA-JOSSE - France.

La marque HA HOUSSES VACANCES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1543846.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

12 34

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque HA HOUSSES VACANCES est expirée depuis le 31 juillet 1999.

HOUSSE AVIA a également déposé les autres marques suivantes : ARIA , LE CASTELLET , VITAVIA , TOUQUET S , AVIA , VIENT DE PARAÎTRE , VITAVIA , ROULEZ SUR DU COTON , BELLE EPOQUE , MELBOURNE COULEUR


HOUSSE AVIA (société anonyme) - 1 A, rue de l'Egalité, Parc de Garlande, 92220 BAGNEUX - France


BUREAU D.A. CASALONGA-JOSSE - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1990-03

Housses pour sièges de véhicules et pour tous sièges en général

Véhicules ; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau. Moteurs pour véhicules terrestres ; amortisseurs de suspensions pour véhicules ; carrosseries ; chaînes antidérapantes ; châssis ou pare-chocs de véhicules ; stores (pare-soleil) pour automobiles ; ceintures de sécurité pour sièges de véhicules ; véhicules électriques ; caravanes ; tracteurs ; vélomoteurs ; cycles ; cadres, béquilles, freins, guidons, jantes, pédales de cycles, pneumatiques, roues ou selles de cycles ; poussettes ; chariots de manutention.

Tabac ; articles pour fumeurs ; allumettes. Cigares ; cigarettes ; papier à cigarettes ; pipes ; briquets pour fumeurs ; boîtes ou étuis à cigares ; boîtes ou étuis à cigarettes ; cendriers pour fumeurs. Cigarettes électroniques.