Marque enregistrée - Marque en non vigueur

ADIF
HOUSSE AVIA, société anonyme, 94, avenue André Morizet, 92101 Boulogne Cédex.

Numéro de dépôt :
1214931
Date de dépôt :
08/10/1982
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
08/10/1992

Présentation de la marque ADIF

Déposée le 8 octobre 1982 par la Société Anonyme (SA) HOUSSE AVIA auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « ADIF » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) HOUSSE AVIA - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, BUREAU D.A. CASALONGA OFFICE JOSSE & PETIT. - France.

La marque ADIF a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1214931.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

12 24

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ADIF est expirée depuis le 8 octobre 1992.

HOUSSE AVIA a également déposé les autres marques suivantes : ARIA , LE CASTELLET , VITAVIA , TOUQUET S , AVIA , VIENT DE PARAÎTRE , HA HOUSSES VACANCES , VITAVIA , ROULEZ SUR DU COTON , BELLE EPOQUE


HOUSSE AVIA, société anonyme, 94, avenue André Morizet, 92101 Boulogne Cédex. - France


BUREAU D.A. CASALONGA OFFICE JOSSE & PETIT. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1983-08

Housses et plus particulièrement housses pour sièges de véhicules.

Véhicules ; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau. Moteurs pour véhicules terrestres ; amortisseurs de suspensions pour véhicules ; carrosseries ; chaînes antidérapantes ; châssis ou pare-chocs de véhicules ; stores (pare-soleil) pour automobiles ; ceintures de sécurité pour sièges de véhicules ; véhicules électriques ; caravanes ; tracteurs ; vélomoteurs ; cycles ; cadres, béquilles, freins, guidons, jantes, pédales de cycles, pneumatiques, roues ou selles de cycles ; poussettes ; chariots de manutention.

Tissus ; couvertures de lit. Tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement).