Marque enregistrée - Marque en vigueur

House CASA | MAISON | HOME
House Corporate Pty Ltd, Société organisée selon les lois de l'Australie

Numéro de dépôt :
4278357
Date de dépôt :
08/06/2016
Lieu de dépôt :
92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE
Date d'expiration :
08/06/2026
House CASA | MAISON | HOME de House Corporate Pty Ltd

Présentation de la marque House CASA | MAISON | HOME

Déposée le 8 juin 2016 par la société House Corporate Pty Ltd auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE), la marque française « House CASA | MAISON | HOME » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2016-26 du 1 juillet 2016.

Le déposant est la société House Corporate Pty Ltd domicilié(e) C/- Century Plaza, 101 Collins Street, L53, MELBOURNE VIC 3000 - Australie.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, DLA Piper France LLP, Mme Disdier-Mikus Karine, Département IP&T domicilié(e) 27 RUE Laffitte - 75009 - PARIS-9E-ARRONDISSEMENT - France.

La marque House CASA | MAISON | HOME a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4278357.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque House CASA | MAISON | HOME arrivera à expiration en date du 8 juin 2026.


House Corporate Pty Ltd, Société organisée selon les lois de l'Australie - C/- Century Plaza, 101 Collins Street, L53, MELBOURNE VIC 3000 - Australie


DLA Piper France LLP, Mme Disdier-Mikus Karine, Département IP&T - 27 RUE Laffitte - 75009 - PARIS-9E-ARRONDISSEMENT - France


Publication - Publication le 1 juil. 2016 au BOPI 2016-26

Enregistrement avec modification - Publication le 4 nov. 2016 au BOPI 2016-44

Inscription le 14 décembre 2017 - Changement de nom, de dénomination n°713140 - Publication le 12 janv. 2018 au BOPI 2017-12-14

Lames pour outils à fonctionnement manuel ; dispositifs d'ouverture de conserves et ouvre-boîtes non électriques, couteaux à découper, couteaux de cuisinier, trancheuses à fromage, hachoirs, couperets, articles de coutellerie, à savoir couteaux, fourchettes et cuillers ; trancheurs à oeufs, non électriques ; couverts, à savoir fourchettes, couteaux et cuillères ; outils à main pour le jardin ; pics à glace, pinces à glaçons ; couteaux de cuisine ; porte-couteaux ; louches ; casse-noix ; ouvre-huîtres ; dispositifs de découpe à fonctionnement manuel pour la fabrication de pâtes alimentaires ; roulettes coupe-pizzas non électriques ; ciseaux, pinces à sucre ; articles de table, à savoir couteaux, fourchettes et cuillères ; coupe-légumes ; trancheuses à légumes ; éplucheurs non électriques pour éplucher les légumes ;

Récipients pour la cuisson au four, plats de cuisson au four, ustensiles de cuisson au four, à savoir tamis, écuelles, batteurs à oeufs non électriques, articles de verrerie pour produits à boire, ouvre-bouteilles, bols, corbeilles à pain, boîtes à pain, beurriers et leurs couvercles, moules à gâteaux, plats à gâteaux, bougeoirs, bidons, casseroles (plats), assiettes et plateaux à fromages, planches à hacher et découper pour la cuisine, bâtonnets pour cocktails, shakers pour cocktails, infuseurs à café non électriques, tasses à café ; filtres à café non électriques, broyeurs à café non électriques, machines à café non électriques, moulins à café, mugs à café, percolateurs à café non électriques, cafetières non électriques, pistons à café non électriques, services à café (articles de table) ; supports pour cafetières, passoires, récipients à nourriture et boissons, moules de cuisine, seaux à rafraîchir, tire-bouchons, plats de cuisson, marmites et poêles de cuisson, batteries de marmites de cuisson, ustensiles de cuisson non électriques, vaisselle, tasses, récipients porte-couverts ; porte-couteaux ; range-couverts, planches à découper, services de table, couvercles de plats, plats, tasses à boissons et soucoupes, verres à boissons, récipients à boissons, poubelles, gourdes, boîtes pour nourriture, hachoirs non électriques, fouets de cuisine non électriques, presse-fruits, poêles à frire, presse-ail, râpes, grils non électriques, récipients pour le ménage et la cuisine, pinces de cuisine, seaux à glace, moules à glaçons, seaux à rafraîchir, bocaux, presse-fruits et légumes non électriques, cruches, bouilloires non électriques, récipients pour la cuisine, mixeurs de cuisine non électriques, porte-couteaux, carrousels (articles de cuisine), services à liqueurs, boîtes à casse-croûte, cuillers à mélanger (ustensiles de cuisine), mugs, porte-serviettes, ronds de serviettes, articles allant au four, coupe-pâte, poivriers, pilons et mortiers, cruchons, pelles à tartes, assiettes, presse-purée non électriques, becs verseurs et filtreurs, poêles à rôtir, rouleaux à pâtisserie, pinces à salade, moulins à sel et à poivre, salières et poivriers, casseroles, pelles, couverts de service (ustensiles de cuisine), bols de service, plateaux de service, plats de service, pelles de service, pinces de service, tamis, écumoires, spatules, services à épices, cuillers pour la cuisine, cuiseurs à vapeur, bouchons, passoires, sucriers, boules à thé, théières, services à thé (vaisselle de table), passe-thé, porte-cure-dents, pincettes, plateaux, dessous-de-plats, pelles à cuisiner, urnes, ustensiles pour barbecues, à savoir fourchettes, pinces, pelles à cuisiner, vases, légumiers, woks et gaufriers non électriques ;

Draps de lit, taies d'oreillers, couvertures en édredon et piquées, volants de lit ; dessus-de-lit, couettes et couvre-lits ; couvertures piquées et édredons ; couvertures et couvertures pour bébés ; nappes et tapis de table, linge de table, à savoir serviettes en matières textiles ; serviettes de bain ; serviettes de bain à capuche, essuie-mains, serviettes pour le visage, linge de bain ; serviettes de plage ; housses de coussins ; rideaux et tentures ; rideaux de douche ;

Sel, poivre, moutarde, vinaigre, sauces et épices ; thé ; café ; confiseries sous forme de pastilles, sucre, fondants, pépites de confiserie pour la cuisson au four ; barres de céréales, aliments à grignoter à base de céréales ;

Services de magasins de vente au détail, à savoir services de magasins de vente au détail en ligne et services de vente par correspondance de meubles d'intérieur et d'extérieur, articles de verrerie, vaisselle de table, couverts, assiettes, soucoupes, tasses, couteaux de service, fourchettes, cuillers, verres, plateaux de service, vases, bols, articles de cadeau importés, appareils électriques, carpettes, linge de lit, linge de bain, torchons à vaisselle, maniques, articles de cuisson, articles de cuisson au four, gadgets de cuisson/cuisson au four, paniers et vannerie, articles en céramique, nappes, napperons, serviettes, papiers d'empaquetage, cartes, liens, accessoires de bureau, accessoires de pique-nique à savoir vaisselle de pique-nique, paniers de pique-nique, sacs à dos de pique-nique, tables de pique-nique, bouteilles isothermes, sacs isothermes, glacières, nappes, réchauds, chaises pliantes, barbecues et accessoires de barbecue à savoir pics à brochettes, thermomètres, brosses de nettoyage, plateaux de cuisson, allume feux, allumettes, grilles à poisons, grilles, gants, spatules, pinces à barbecue, housses pour barbecues, accessoires et outils de jardinage, chaises de plage, parapluies, tables, articles en bois à savoir planches à découper en bois, pilons en bois, paillassons en bois, meubles en bois, boites en bois, porte-bouteilles de vin, récipients de rangement et marchandises de consommation d'usage courant ; services de commande en ligne par ordinateur d'un ensemble diversifié de produits (à l'exclusion de leur transport) permettant ainsi à une clientèle de voir et d'acheter ces produits dans le domaine des cadeaux et des marchandises d'usage courant ; services de franchisage, à savoir services d'assistance technique et/ou de soutien pour l'établissement et/ou l'exploitation de magasins de vente au détail ; services d'agences d'import-export.