Marque renouvelée - Marque en non vigueur

SURSCHISTE
HOUILLERES DU BASSIN DU NORD ET DU PAS-DE-CALAIS

Numéro de dépôt :
1043022
Date de dépôt :
02/03/1978
Lieu de dépôt :
INPI

Présentation de la marque SURSCHISTE

Déposée le 2 mars 1978 par HOUILLERES DU BASSIN DU NORD ET DU PAS-DE-CALAIS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI), la marque française « SURSCHISTE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est HOUILLERES DU BASSIN DU NORD ET DU PAS-DE-CALAIS, domicilié(e) Etablissement public de droit francais, 64 rue des Minimes, DOUAI (Nord). - France.

La marque SURSCHISTE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1043022.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

19

HOUILLERES DU BASSIN DU NORD ET DU PAS-DE-CALAIS a également déposé les autres marques suivantes : ANTHRACINE N 20 , IDL , OGIP , RELAIS , SUREX , SERATHERM , SERATHERM , GPAM , SICC , OGIP


HOUILLERES DU BASSIN DU NORD ET DU PAS-DE-CALAIS - Etablissement public de droit francais, 64 rue des Minimes, DOUAI (Nord). - France


Inscription - Concession de licence n°45870 - Publication au BOPI 1978-041

Matériaux de construction, et plus particulièrement des métaux de construction réalisés à partir de schistes houillers, notamment agrégats légers, chamottes, panneaux préfabriqués;pierres naturelles et artificielles, ciment, chaux, mortiers, plâtre et gravier;tuyaux en grès ou en ciment;produits pour la construction des routes;asphalte, poix et bitume;maisons transportables;monuments en pierre;cheminées.