HOUILLERES DU BASSIN DU NORD ET DU PAS DE CALAIS, Etablissement public
Numéro de dépôt :
1681988
Date de dépôt :
19/07/1991
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
19/07/2001
Présentation de la marque RELAIS
Déposée le 19 juillet 1991 par HOUILLERES DU BASSIN DU NORD ET DU PAS DE CALAIS
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS),
la marque française « RELAIS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est HOUILLERES DU BASSIN DU NORD ET DU PAS DE CALAIS, Etablissement public, domicilié(e) 64, rue des Minimes, 59500 DOUAI - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SODEMA - France.
La marque RELAIS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1681988.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
HOUILLERES DU BASSIN DU NORD ET DU PAS DE CALAIS, Etablissement public - 64, rue des Minimes, 59500 DOUAI - France
SODEMA - France
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1991-56
Papier, carton et produits en ces matières, non compris dans d'autres classes, produits de l'imprimerie, articles pour reliures, photographies, papeterie, adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage, matériel pour les artistes, pinceaux, machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles), matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils), matières plastiques pour l'emballage (non comprises dans d'autres classes), cartes à jouer, caractères d'imprimerie, clichés.Education: institution d'enseignements, edition de livres, revues, abonnements de journaux, prêts de livres. Divertissements: divertissements radiophoniques ou par télévision, location de films, d'enregistrements phonographiques, d'appareils de projection de cinéma et accessoires, de décors de théâtre
Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.
Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.
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