Marque enregistrée - Marque en vigueur

SyCécomça
M. Sylvain HOUARD, Agissant pour le compte de la société "SyCécomça" en cours de formation

Numéro de dépôt :
4380036
Date de dépôt :
30/07/2017
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
30/07/2027
SyCécomça de Sylvain HOUARD

Présentation de la marque SyCécomça

Déposée par voie électronique le 30 juillet 2017 par monsieur Sylvain HOUARD auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « SyCécomça » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2017-33 du 18 août 2017.

Le déposant est monsieur Sylvain HOUARD domicilié(e) 44 rue Wenceslas CoebergherUE - 59210 - Coudekerque Branche - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. Sylvain HOUARD domicilié(e) 44 rue Wenceslas Coebergher - 59210 - Coudekerque Branche - France.

La marque SyCécomça a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4380036.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

35 36

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SyCécomça arrivera à expiration en date du 30 juillet 2027.


M. Sylvain HOUARD, Agissant pour le compte de la société "SyCécomça" en cours de formation - 44 rue Wenceslas CoebergherUE - 59210 - Coudekerque Branche - France


M. Sylvain HOUARD - 44 rue Wenceslas Coebergher - 59210 - Coudekerque Branche - France


Publication - Publication le 18 août 2017 au BOPI 2017-33

Enregistrement sans modification - Publication le 1 déc. 2017 au BOPI 2017-48

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