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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) HOTELS CIRCUITS EN FRANCE
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COULEURS DE FRANCE SEJOURS
Marque enregistrée - Marque en vigueur

COULEURS DE FRANCE SEJOURS
HOTELS CIRCUITS EN FRANCE, SA

Numéro de dépôt :
4361115
Date de dépôt :
12/05/2017
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
12/05/2027
COULEURS DE FRANCE SEJOURS de HOTELS CIRCUITS EN FRANCE

Présentation de la marque COULEURS DE FRANCE SEJOURS

Déposée par voie électronique le 12 mai 2017 par la Société Anonyme (SA) HOTELS CIRCUITS EN FRANCE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « COULEURS DE FRANCE SEJOURS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2017-22 du 2 juin 2017.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) HOTELS CIRCUITS EN FRANCE domicilié(e) 21 Rue Toulouse Lautrec - 81000 - ALBI - France et immatriculée sous le numéro RCS 423 338 086 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, HOTELS CIRCUITS EN FRANCE, Mme. Corinne GIORGIUTTI domicilié(e) 21 rue Toulouse Lautrec - 81000 - ALBI - France.

La marque COULEURS DE FRANCE SEJOURS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4361115.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

39 41 43

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque COULEURS DE FRANCE SEJOURS arrivera à expiration en date du 12 mai 2027.

HOTELS CIRCUITS EN FRANCE a également déposé les autres marques suivantes : SEJOURS LIBERTE , CIRCUITS HOTELS FRANCE , HOTELS COULEURS FRANCE , LA CHAINE D'HÔTELS SPECIALISTES DE L'ACCUEIL DES GROUPES , LE TEMPS DU BON VIVRE , HOTELS CIRCUITS FRANCE CHAINE D'HOTELS INDEPENDANTS , H HOTELS CIRCUITS FRANCE CHAINE D'HOTELS INDEPENDANTS , LE TEMPS DU BON VIVRE dans les provinces de France , H HOTELS CIRCUITS FRANCE CHAINE D'HOTELS INDEPENDANTS


HOTELS CIRCUITS EN FRANCE, SA - 21 Rue Toulouse Lautrec - 81000 - ALBI - France - SIREN 423338086


HOTELS CIRCUITS EN FRANCE, Mme. Corinne GIORGIUTTI - 21 rue Toulouse Lautrec - 81000 - ALBI - France


Publication - Publication le 2 juin 2017 au BOPI 2017-22

Enregistrement sans modification - Publication le 1 sept. 2017 au BOPI 2017-35

Transport ; emballage et entreposage de marchandises ; organisation de voyages ; informations en matière de transport ; services de logistique en matière de transport ; distribution de journaux ; distribution des eaux ; distribution d'électricité ; distribution (livraison de produits) ; service d'expédition de fret ; remorquage ; location de garages ; location de places de garages pour le stationnement ; location de véhicules ; transport en taxi ; réservation de places de voyage ; entreposage de supports de données ou de documents stockés électroniquement ;

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles ; informations en matière de divertissement ; informations en matière d'éducation ; recyclage professionnel ; mise à disposition d'installations de loisirs ; publication de livres ; prêt de livres ; mise à disposition de films, non téléchargeables, par le biais de services de vidéo à la demande ; production de films cinématographiques ; location de postes de télévision ; location de décors de spectacles ; services de photographie ; organisation de concours (éducation ou divertissement) ; organisation et conduite de colloques ; organisation et conduite de conférences ; organisation et conduite de congrès ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; réservation de places de spectacles ; services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique ; services de jeux d'argent ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne ;

Services de restauration (alimentation) ; hébergement temporaire ; services de bars ; services de traiteurs ; services hôteliers ; réservation de logements temporaires ; services de crèches d'enfants ; mise à disposition de terrains de camping ; services de maisons de retraite pour personnes âgées ; services de pensions pour animaux domestiques.