Marque enregistrée - Marque en vigueur

CIRCUITS HOTELS FRANCE
HOTELS CIRCUITS EN FRANCE, SA

Numéro de dépôt :
4361088
Date de dépôt :
12/05/2017
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
12/05/2027
CIRCUITS HOTELS FRANCE de HOTELS CIRCUITS EN FRANCE

Présentation de la marque CIRCUITS HOTELS FRANCE

Déposée par voie électronique le 12 mai 2017 par la Société Anonyme (SA) HOTELS CIRCUITS EN FRANCE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « CIRCUITS HOTELS FRANCE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2017-22 du 2 juin 2017.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) HOTELS CIRCUITS EN FRANCE domicilié(e) 21 Rue Toulouse Lautrec - 81000 - ALBI - France et immatriculée sous le numéro RCS 423 338 086 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, HOTELS CIRCUITS EN FRANCE, Mme. Corinne GIORGIUTTI domicilié(e) 21 Rue Toulouse Lautrec - 81000 - ALBI - France.

La marque CIRCUITS HOTELS FRANCE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4361088.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

39 41 43

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CIRCUITS HOTELS FRANCE arrivera à expiration en date du 12 mai 2027.

HOTELS CIRCUITS EN FRANCE a également déposé les autres marques suivantes : SEJOURS LIBERTE , HOTELS COULEURS FRANCE , COULEURS DE FRANCE SEJOURS , LA CHAINE D'HÔTELS SPECIALISTES DE L'ACCUEIL DES GROUPES , LE TEMPS DU BON VIVRE , HOTELS CIRCUITS FRANCE CHAINE D'HOTELS INDEPENDANTS , H HOTELS CIRCUITS FRANCE CHAINE D'HOTELS INDEPENDANTS , LE TEMPS DU BON VIVRE dans les provinces de France , H HOTELS CIRCUITS FRANCE CHAINE D'HOTELS INDEPENDANTS


HOTELS CIRCUITS EN FRANCE, SA - 21 Rue Toulouse Lautrec - 81000 - ALBI - France - SIREN 423338086


HOTELS CIRCUITS EN FRANCE, Mme. Corinne GIORGIUTTI - 21 Rue Toulouse Lautrec - 81000 - ALBI - France


Publication - Publication le 2 juin 2017 au BOPI 2017-22

Enregistrement sans modification - Publication le 1 sept. 2017 au BOPI 2017-35

Organisation de voyages ;

Activités sportives et culturelles ; organisation et conduite de colloques ; organisation et conduite de congrès ;

Services de restauration (alimentation) ; services hôteliers.