Marque enregistrée - Marque en non vigueur

JF LE JARDIN FRANÇAIS
HOTEL LE BRISTOL, Société par actions simplifiée

Numéro de dépôt :
3961540
Date de dépôt :
12/11/2012
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE
Date d'expiration :
12/11/2022
JF LE JARDIN FRANÇAIS de HOTEL LE BRISTOL

Présentation de la marque JF LE JARDIN FRANÇAIS

Déposée le 12 novembre 2012 par la Société par Action Simplifiée (SAS) HOTEL LE BRISTOL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE), la marque française « JF LE JARDIN FRANÇAIS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2012-49 du 7 décembre 2012.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) HOTEL LE BRISTOL domicilié(e) 112 Rue du Faubourg Saint Honoré - 75008 - PARIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 572 047 751 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet DELSOL, AVOCATS, M. PERRIN Stéphane domicilié(e) 4 bis Rue du Colonel Moll - 75017 - PARIS - France.

La marque JF LE JARDIN FRANÇAIS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3961540.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque JF LE JARDIN FRANÇAIS est expirée depuis le 12 novembre 2022.

HOTEL LE BRISTOL a également déposé les autres marques suivantes : LE BAR DU BRISTOL , CAFE ANTONIA , 114, FAUBOURG , HOTEL LE BRISTOL PARIS , HOTEL LE BRISTOL PARIS , EPICURE , LE BRISTOL PARIS , LES AMIS D HIPPOLYTE , Les Jardins du Bristol , HOTEL LE BRISTOL PARIS


HOTEL LE BRISTOL, Société par actions simplifiée - 112 Rue du Faubourg Saint Honoré - 75008 - PARIS - France - SIREN 572047751


Cabinet DELSOL, AVOCATS, M. PERRIN Stéphane - 4 bis Rue du Colonel Moll - 75017 - PARIS - France


Publication - Publication le 7 déc. 2012 au BOPI 2012-49

Enregistrement sans modification - Publication le 8 mars 2013 au BOPI 2013-10

Papier, carton et produits en ces matières, à savoir cartonnages, boîtes en carton, tubes en carton, sacs en papier, sachets en papier, sachets d'emballage, enveloppes, imprimés ; produits de l'imprimerie ; livres, journaux, revues, magazines, affiches ; cartes ; calendriers ; manuels, brochures promotionnelles ; photographies ; papeterie ; articles pour reliures ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matières plastiques pour l'emballage (non comprises dans d'autres classes) à savoir sacs, sachets, films et feuilles ; caractères d'imprimerie ; clichés ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ;

Cuir et imitations du cuir ; peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie. Portefeuilles ; porte-monnaie ; sacs à main, à dos, à roulettes ; sacs de voyage, de plage ; coffrets destinés à contenir des affaires de toilette ;

Tissus ; dessous de carafes (linge de table) ; chemins de table ; cotonnades ; linge de maison ; nappes non en papier ; serviettes en matières textiles ; essuie-mains en matières textiles ; mouchoirs de poches en matières textiles ; essuie-verres ; linge de lit ; linge de bain (à l'exception de l'habillement) ;

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir ; sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuiterie ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé ;

Bières ; eaux minérales et gazeuses et autres boissons non alcoolisées ; boissons de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons ; cocktails sans alcool ; limonades ; bière de malt ; moût de malt ; apéritifs et cocktails sans alcool ; eaux de table ; jus végétaux (boissons) ;

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières) ; cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux ;

Education ; formation ; divertissement ; activités culturelles notamment dans le domaine de la gastronomie ; édition et publication de livres, de revues ; édition électronique ; prêts de livres ; production de spectacles, de films ; organisation de concours en matière d'éducation ou de divertissement ; organisation et conduite de colloques, conférences, congrès ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; réservation de places de spectacles ; attribution de prix et de récompenses ; reportages photographiques notamment en matière de cuisine et de gastronomie ; reportages gastronomiques ; conseils, informations en matière de cuisine et de gastronomie ; formation pratique (démonstration) en matière de cuisine et de gastronomie ;

Services de restauration (alimentation) ; hébergement temporaire ; services de bars, services de traiteurs ; services hôteliers ; réservation de logements temporaires.