Déposée par voie électronique le 19 juillet 2017 par la Société par Action Simplifiée (SAS) HÔTEL LE BRISTOL
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS),
la marque française « 114, FAUBOURG » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2017-32 du 11 août 2017.
Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) HÔTEL LE BRISTOL domicilié(e) 112 rue du Faubourg Saint-Honoré - 75008 - Paris - France et immatriculée sous le numéro RCS 572 047 751 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CS AVOCATS, Mme. Rachel Clément domicilié(e) 64 rue de Tocqueville - 75017 - Paris - France.
La marque 114, FAUBOURG a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4377416.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
HÔTEL LE BRISTOL SAS, SAS - 112 rue du Faubourg Saint-Honoré - 75008 - Paris - France - SIREN 572047751
CS AVOCATS, Mme. Rachel Clément - 64 rue de Tocqueville - 75017 - Paris - France
Publication - Publication le 11 août 2017 au BOPI 2017-32
Enregistrement sans modification - Publication le 24 nov. 2017 au BOPI 2017-47
Café ; thé ; cacao ; sucre ; riz ; tapioca ; farine ; préparations faites de céréales ; pain ; pâtisseries ; confiserie ; glaces alimentaires ; miel ; sirop d'agave (édulcorant naturel) ; levure ; sel ; moutarde ; vinaigre ; sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir ; sandwiches ; pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao ; boissons à base de café ; boissons à base de thé ;
Bières ; eaux minérales (boissons) ; eaux gazeuses ; boissons à base de fruits ; jus de fruits ; sirops pour boissons ; préparations pour faire des boissons ; limonades ; nectars de fruits ; sodas ; apéritifs sans alcool ;
Boissons alcoolisées (à l'exception des bières) ; vins ; vins d'appellation d'origine protégée ; vins à indication géographique protégée ;
Tabac ; articles pour fumeurs ; allumettes ; cigares ; cigarettes ; papier à cigarettes ; pipes ; briquets pour fumeurs ; boîtes à cigares ; étuis à cigares ; boîtes à cigarettes ; étuis à cigarettes ; cendriers pour fumeurs ; cigarettes électroniques ; solutions liquides pour cigarettes électroniques ;
Services de restauration (alimentation) ; hébergement temporaire ; services de bars ; services de traiteurs ; services hôteliers ; réservation de logements temporaires ; services de crèches d'enfants ; mise à disposition de terrains de camping ; services de maisons de retraite pour personnes âgées ; services de pensions pour animaux domestiques.
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