Marque enregistrée - Marque en vigueur

Jousset
Monsieur Honoré Jousset

Numéro de dépôt :
4415336
Date de dépôt :
23/12/2017
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
23/12/2027
Jousset de Honoré Jousset

Présentation de la marque Jousset

Déposée par voie électronique le 23 décembre 2017 par monsieur Honoré Jousset auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « Jousset » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2018-02 du 12 janvier 2018.

Le déposant est monsieur Honoré Jousset domicilié(e) 1 route de blois - 45380 - la chapelle saint mesmin - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur Honoré Jousset domicilié(e) 1 route de blois - 45380 - la chapelle saint mesmin - France.

La marque Jousset a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4415336.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Jousset arrivera à expiration en date du 23 décembre 2027.

Honoré Jousset a également déposé les autres marques suivantes : Jousset Electricité


Monsieur Honoré Jousset - 1 route de blois - 45380 - la chapelle saint mesmin - France


Monsieur Honoré Jousset - 1 route de blois - 45380 - la chapelle saint mesmin - France


Publication - Publication le 12 janv. 2018 au BOPI 2018-02

Enregistrement sans modification - Publication le 13 avr. 2018 au BOPI 2018-15

Distribution d'électricité.