SYSTEM SENSOR
Présentation de la marque SYSTEM SENSOR
Déposée le 2 mai 1989 par la société HONEYWELL INTERNATIONAL INC auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « SYSTEM SENSOR » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, .
La marque SYSTEM SENSOR a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1527067.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 40 ans, la marque SYSTEM SENSOR arrivera à expiration en date du 2 mai 2029.
HONEYWELL INTERNATIONAL INC a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1989-41
Renouvellement sans limitation n°2143264 - Publication au BOPI 1999-23
Demande de renouvellement le 16 mars 2009 n°2143264 - Publication au BOPI 2009-03-16
Inscription le 24 février 2004 - Transmission totale de propriété n°387491 - Publication au BOPI 2004-02-24
Inscription le 8 mars 1999 - Transmission totale de propriété n°273388 - Publication au BOPI 1999-03-08
Inscription le 13 décembre 1993 - Transmission de propriété n°166381 - Publication au BOPI 1993-12-13
Inscription le 13 décembre 1993 - Transmission de propriété n°166382 - Publication au BOPI 1993-12-13
Renouvellement sans limitation le 16 mars 2009 n°2401557 - Publication le 29 mai 2009 au BOPI 2009-03-16
Renouvellement sans limitation le 24 avril 2019 n°2713453 - Publication le 23 août 2019 au BOPI 2019-04-24