Marque enregistrée - Marque en vigueur

(Marque figurative)
HOMELOOP, Société par actions simplifiée

Numéro de dépôt :
4344597
Date de dépôt :
10/03/2017
Lieu de dépôt :
92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE
Date d'expiration :
10/03/2027
Marque figurative de HOMELOOP

Présentation de la marque (Marque figurative)

Déposée le 10 mars 2017 par la Société par Action Simplifiée (SAS) HOMELOOP auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE), cette marque figurative a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2017-13 du 31 mars 2017.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) HOMELOOP domicilié(e) 44 Rue Rodier - 75009 - PARIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 820 749 661 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, IPSILON domicilié(e) Le Centralis, 63 Avenue du Général Leclerc - 92340 - BOURG-LA-REINE - France.

La marque a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4344597.

C'est une marque figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque arrivera à expiration en date du 10 mars 2027.

HOMELOOP a également déposé les autres marques suivantes : HOMELOOP


HOMELOOP, Société par actions simplifiée - 44 Rue Rodier - 75009 - PARIS - France - SIREN 820749661


IPSILON - Le Centralis, 63 Avenue du Général Leclerc - 92340 - BOURG-LA-REINE - France


Publication - Publication le 31 mars 2017 au BOPI 2017-13

Enregistrement avec modification - Publication le 7 juil. 2017 au BOPI 2017-27

Services financiers ; affaires immobilières ; services de liquidation de biens immobiliers (services financiers) ; services financiers concernant la propriété ; services financiers dans le domaine immobilier ; service de financement pour achat immobilier ; estimation financière ; service de gestion immobilière ; gérance de biens immobiliers ; conseillers en immobilier ; estimation et gérance de biens immobiliers ; services en matière d'affaires immobilières ; mise à disposition d'information en matière de biens immobiliers ; services de conseil immobilier ; évaluation de biens ; gestion de biens ; gestion immobilière ; services d'agences immobilières ; consultation en matière d'achat de biens immobiliers ; consultation en matière immobilière ; service d'information et de conseil en matière d'achat et de vente de biens immobiliers ; service d'information en matière de biens immobiliers ; services d'assistance en matière d'achat et de vente de biens immobiliers ; services d'information en matière de marché de l'immobilier ; transactions immobilières ; services immobiliers en matière de vente et d'achat de biens immobiliers ; courtage immobilier ; services d'acquisition et de vente de biens immobiliers ; services d'assurance en matière immobilière ; services d'expertise et estimation financière en matière immobilière et d'assurance.

Constructions ; informations et conseils en matière de construction et de rénovation de biens immobiliers ; supervision (direction) de travaux de construction et de rénovation de biens immobiliers ; services de rénovation de biens immobiliers ; entretien de biens immobiliers ; nettoyage de bâtiments ; services de développement immobiliers (construction).

Télécommunication ; transmission de données ; fourniture d'accès à des bases de données ; services de transmission d'informations ; location de temps d'accès à des bases de données ; service de téléchargement de données ; services d'interconnexion de banques de données (télécommunication).

Mise à jour de bases de données.

Services juridiques ; services de notaire ; conseils juridiques ; consultation juridique dans le domaine du immobilier ; services d'élaboration de documents juridiques et de contrats ; certification de documents juridiques ; services juridiques d'actes translatifs de propriété ; rédaction d'actes et de contrats dans le domaine immobilier ; consultation et assistance en matière de contentieux immobiliers ; exécution testamentaire ; services juridiques concernant les testaments ; conseils juridiques dans le domaine de la fiscalité ; services de médiation dans le cadre de procédures juridiques en matière immobilière ; mise à disposition d'informations, d'expertises et de conseils juridiques et fiscaux dans le domaine immobilier ; recherches juridiques.