Marque enregistrée - Marque en vigueur

1001 PIERRES
HOME SHOPPING SERVICE, Société anonyme

Numéro de dépôt :
4192733
Date de dépôt :
29/06/2015
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
29/06/2025
1001 PIERRES de HOME SHOPPING SERVICE

Présentation de la marque 1001 PIERRES

Déposée par voie électronique le 29 juin 2015 par la Société Anonyme (SA) HOME SHOPPING SERVICE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « 1001 PIERRES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2015-30 du 24 juillet 2015.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) HOME SHOPPING SERVICE domicilié(e) 13 rue du Capricorne - 94150 - Paris - France et immatriculée sous le numéro RCS 342 070 828 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, DEPREZ GUIGNOT & ASSOCIES domicilié(e) 21 rue Clément Marot - 75008 - Paris - France.

La marque 1001 PIERRES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4192733.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

38 41

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque 1001 PIERRES arrivera à expiration en date du 29 juin 2025.

HOME SHOPPING SERVICE a également déposé les autres marques suivantes : HSS , BIOMINCEUR , NETTOIE 1000 , ABDO-SYSTEM , S JEANE'S SECRET , LA CURE DES STARS , CARBU 9000 , BOUTIQUE COUP DE COEUR , CLUB TELEACHAT Une nouvelle chaîne de magasins , CARBURATION 9000


HOME SHOPPING SERVICE, Société anonyme - 13 rue du Capricorne - 94150 - Paris - France - SIREN 342070828


DEPREZ GUIGNOT & ASSOCIES - 21 rue Clément Marot - 75008 - Paris - France


Publication - Publication le 24 juil. 2015 au BOPI 2015-30

Enregistrement sans modification - Publication le 23 oct. 2015 au BOPI 2015-43

Communications par télévision ; émissions télévisées ; diffusion de programmes de télévision ; télévision par câble, par voie hertzienne, transmission par satellites ; radiodiffusion ; communications et transmissions de données, textes, sons, images par réseaux de communication d`informations nationaux et internationaux ; transmission de messages et d`images assistée par ordinateurs ; service de transmission d`informations et de données visuelles ou sonores contenues dans des banques de données ; fourniture de canaux de télécommunication destinés aux services de téléachat ; services de télédiffusion comprenant l`exploitation de services de télévision par abonnement (télévision à péage) y compris services de vidéo à la demande ; transmission et diffusion d`émissions télévisées et de films, et en particulier de programmes vidéo à la demande ; services de transmission de vidéos à la demande ;

Education, formation, divertissement ; divertissements par télévision ; jeux et divertissements télévisés interactifs ; production de téléfilms, d`émissions de télévision, production de films (autres que publicitaires) sur bandes vidéo ; montage de programmes télévision ; services de studios d`enregistrement et de studios de cinéma ; enregistrement (filmage) sur bandes vidéo ; rédaction de scénarios ; montage, production, et location de films (autres que publicitaires), de vidéos et de programmes de télévision ; mise à disposition en ligne de vidéos et non téléchargeables ; .