Marque enregistrée - Marque en vigueur

NOVALFA
HOLYMARK, SAS

Numéro de dépôt :
3679617
Date de dépôt :
29/09/2009
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. BORDEAUX
Date d'expiration :
29/09/2019
NOVALFA de HOLYMARK

Présentation de la marque NOVALFA

Déposée le 29 septembre 2009 par la Société par Action Simplifiée (SAS) HOLYMARK auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. BORDEAUX), la marque française « NOVALFA » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2009-45 du 6 novembre 2009.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) HOLYMARK domicilié(e) 10 bis rue Crillon - 75004 - PARIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 479 995 326 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur Jean-François LESCUYER domicilié(e) 3, rue de Bouteville - 17220 - SALLES SUR MER - France.

La marque NOVALFA a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3679617.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque NOVALFA arrivera à expiration en date du 29 septembre 2019.

HOLYMARK a également déposé les autres marques suivantes : BLUE SPORT , BLUE GENERATION , DRAINALIS , NATURAPHARM , ARTRONAT , NATURAVET , MAITAKING , PELVOCALM , OXYTONIC , NEOMINCIL


HOLYMARK, SAS - 10 bis rue Crillon - 75004 - PARIS - France - SIREN 479995326


Monsieur Jean-François LESCUYER - 3, rue de Bouteville - 17220 - SALLES SUR MER - France


Publication - Publication le 6 nov. 2009 au BOPI 2009-45

Enregistrement sans modification - Publication le 5 mars 2010 au BOPI 2010-09

Inscription le 22 septembre 2014 - Transmission totale de propriété n°633752 - Publication le 28 nov. 2014 au BOPI 2014-09-22

Inscription le 31 mai 2017 - Transmission totale de propriété n°700692 - Publication le 30 juin 2017 au BOPI 2017-05-31

Inscription le 14 mars 2018 - Changement d'adresse n°718765 - Publication le 13 avr. 2018 au BOPI 2018-03-14

Produits pharmaceutiques et vétérinaires à base d'extraits de luzerne ; substances diététiques à usage médical et compléments alimentaires à usage médical à base d'extraits de luzerne.

Compléments alimentaires (à usage non médical) et substances diététiques (à usage non médical) à base d'extraits de luzerne, de viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; œufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles.

Compléments alimentaires (à usage non médical) et substances diététiques (à usage non médical) à base d'extraits de luzerne, café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles, miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glaces à rafraîchir.

Aliments pour les animaux à base d'extraits de luzerne.

Eaux minérales et gazeuses et autres boissons non alcooliques à base d'extraits de luzerne ; boissons de fruits et jus de fruits à base d'extraits de luzerne ; sirops et autres préparations pour faire des boissons à base d'extraits de luzerne.