Déposée le 18 novembre 2010 par la Société Anonyme (SA) Hologram Industries
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « SmartChecker » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2010-49 du 10 décembre 2010.
Le déposant est la Société Anonyme (SA) Hologram Industries domicilié(e) 22 Avenue de l'Europe - 77600 - BUSSY SAINT GEORGES - France et immatriculée sous le numéro RCS 325 020 733 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Hologram Industries domicilié(e) 22 Avenue de l4europe - 77600 - BUSSY SAINT GEORGES - France.
La marque SmartChecker a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3783424.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Hologram Industries, SA - 22 Avenue de l'Europe - 77600 - BUSSY SAINT GEORGES - France - SIREN 325020733
Hologram Industries - 22 Avenue de l4europe - 77600 - BUSSY SAINT GEORGES - France
Publication - Publication le 10 déc. 2010 au BOPI 2010-49
Enregistrement avec modification - Publication le 25 mars 2011 au BOPI 2011-12
Inscription le 27 août 2012 - Rectification d'erreur matérielle n°582805 - Publication le 28 sept. 2012 au BOPI 2012-08-27
Inscription le 17 juin 2014 - Changement de nature juridique n°625698 - Publication le 18 juil. 2014 au BOPI 2014-06-17
Inscription le 23 février 2016 - Transmission totale de propriété n°663283 - Publication le 25 mars 2016 au BOPI 2016-02-23
Inscription le 2 janvier 2017 - Changement de nom, de dénomination;Erratum n°691861 - Publication le 3 févr. 2017 au BOPI 2017-01-02
Appareils et instruments scientifiques (autres qu'à usage médical), géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques de mesurage, de contrôle (inspection), et d'enseignement ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction ou le traitement du son ou des images ; équipement pour le traitement de l'information et les ordinateurs ; lecteurs de données. Logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur. ;
Informations en matière de télécommunications. Communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseaux de fibres optiques. Communications radiophoniques ou téléphoniques. Services d'affichage électronique (télécommunications). Raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial. Location d'appareils de télécommunication ; mise à disposition d'accès à des fichiers de données concernant la vérification, l'identification et l'application de marques de sécurité sur/dans des documents et produits officiels, tels que titres de valeurs, papier monnaie, passeport et autres documents de voyage, ainsi que documents personnels d'identité. ;
Évaluations, estimations et recherches dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; concept et développement d'ordinateurs et de logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Élaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateurs. Conversion de données et de programmes informatiques autre que conversion physique. Conversion de données ou de documents d'un support physique vers un support électronique. Authentification d'oeuvres d'art. Services d'inspection : vérification et examen de l'authenticité de cartes d'identification, passeports, documents de voyage, titres de valeur, papier monnaie et autres documents officiels ; contrôle de la qualité ; conseils et informations en matière de vérification, identification et application de marques de sécurité sur/dans des documents et produits officiels, tels que titres de valeur, papier monnaie, passeports et autres documents de voyage et documents personnels d'identité.
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