Déposée le 11 octobre 2006 par la Société par Action Simplifiée (SAS) SURYS
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « OPTOTRACE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2006-46 du 17 novembre 2006.
Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) SURYS domicilié(e) Parc G. Eiffel, 22 Avenue de l'Europe - 77600 - BUSSY-SAINT-GEORGES - France et immatriculée sous le numéro RCS 325 020 733 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, SURYS, Mme Daniel Françoise domicilié(e) Parc G. Eiffel, 22 Avenue de l'Europe - 77600 - BUSSY-SAINT-GEORGES - France.
La marque OPTOTRACE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3456301.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
SURYS, SAS - Parc G. Eiffel, 22 Avenue de l'Europe - 77600 - BUSSY-SAINT-GEORGES - France - SIREN 325020733
SURYS, Mme Daniel Françoise - Parc G. Eiffel, 22 Avenue de l'Europe - 77600 - BUSSY-SAINT-GEORGES - France
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2007-12
Publication - Publication le 17 nov. 2006 au BOPI 2006-46
Inscription le 27 août 2012 - Rectification d'erreur matérielle n°582799 - Publication le 28 sept. 2012 au BOPI 2012-08-27
Inscription le 17 juin 2014 - Changement de nature juridique n°625698 - Publication le 18 juil. 2014 au BOPI 2014-06-17
Inscription le 23 février 2016 - Transmission totale de propriété n°663283 - Publication le 25 mars 2016 au BOPI 2016-02-23
Inscription le 2 janvier 2017 - Changement de nom, de dénomination;Erratum n°691861 - Publication le 3 févr. 2017 au BOPI 2017-01-02
Renouvellement sans limitation le 13 mars 2017 n°2643268 - Publication le 8 sept. 2017 au BOPI 2017-03-13
Appareils et instruments scientifiques (autres qu'à usage médical), nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction ou le traitement du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ;
Entreposage de supports de données ou de documents stockés électroniquement ;
Conception et développement d'ordinateurs et de logiciels ; élaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels ;
Service de sécurité pour la protection des biens et des individus (à l'exception de leur transport) ; consultation en matière de sécurité.
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