Déposée le 15 juillet 1991 par la Société Anonyme (SA) Hologram Industries
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS),
la marque française « GYROGRAM » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est la Société Anonyme (SA) Hologram Industries domicilié(e) 22 avenue de l'Europe - 77600 - BUSSY SAINT GEORGES - France et immatriculée sous le numéro RCS 325 020 733 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Françoise Daniel domicilié(e) 22 Avenue de l'Europe - 77600 - BUSSY SAINT GEORGES - France.
La marque GYROGRAM a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1682916.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Hologram Industries, Société anonyme - 22 avenue de l'Europe - 77600 - BUSSY SAINT GEORGES - France - SIREN 325020733
Françoise Daniel - 22 Avenue de l'Europe - 77600 - BUSSY SAINT GEORGES - France
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1991-56
Renouvellement sans limitation le 30 mai 2001 n°2198274 - Publication au BOPI 2001-05-30
Renouvellement sans limitation le 21 septembre 2011 n°2480384 - Publication le 13 janv. 2012 au BOPI 2011-09-21
Inscription le 27 août 2012 - Rectification d'erreur matérielle n°582805 - Publication le 28 sept. 2012 au BOPI 2012-08-27
Inscription le 17 juin 2014 - Changement de nature juridique n°625698 - Publication le 18 juil. 2014 au BOPI 2014-06-17
Inscription le 23 février 2016 - Transmission totale de propriété n°663283 - Publication le 25 mars 2016 au BOPI 2016-02-23
Inscription le 2 janvier 2017 - Changement de nom, de dénomination;Erratum n°691861 - Publication le 3 févr. 2017 au BOPI 2017-01-02
Hologrammes - marquage sécuritaire
Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.
Sciage. Couture. Imprimerie. Informations en matière de traitement de matériaux. Services de broderie. Soudure. Polissage (abrasion). Rabotage. Raffinage. Meulage. Meunerie. Services de gravure. Galvanisation. Services de dorure. Étamage. Services de teinturerie. Retouche de vêtements. Traitement de tissus. Services de reliure. Services d'encadrement d'oeuvres d'art. Purification de l'air. Vulcanisation (traitement de matériaux). Décontamination de matériaux dangereux. Production d'énergie. Tirage de photographies. Développement de pellicules photographiques. Sérigraphie. Services de photogravure. Soufflage (verrerie). Taxidermie. Traitement des déchets (transformation). Tri de déchets et de matières premières de récupération (transformation). Recyclage d’ordures et de déchets.
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