Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur

SAM & LILY
holding sweetco, sas

Numéro de dépôt :
3789777
Date de dépôt :
10/12/2010
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
SAM & LILY de holding sweetco

Présentation de la marque SAM & LILY

Déposée le 10 décembre 2010 par la Société par Action Simplifiée (SAS) holding sweetco auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « SAM & LILY »

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) holding sweetco domicilié(e) 2 rue du Maréchal Leclerc - 59115 - LEERS - France et immatriculée sous le numéro RCS 399 369 677 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, holding sweetco domicilié(e) 2 rue du Maréchal Leclerc - 59115 - LEERS - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

holding sweetco a également déposé les autres marques suivantes : SWEETFRESH , SECURISOM , FRESH & DRY , SWEETCAR , I C M , SWEETCAR , SWEETHOME , AUTO-SWEET , ALLERGO STOP , DBS


holding sweetco, sas - 2 rue du Maréchal Leclerc - 59115 - LEERS - France - SIREN 399369677


holding sweetco - 2 rue du Maréchal Leclerc - 59115 - LEERS - France


Publication - Publication le 7 janv. 2011 au BOPI 2011-01

Inscription le 9 mai 2012 - Rejet total n°575246 - Publication le 8 juin 2012 au BOPI 2012-05-09

Harnais de sécurité des chiens et chats en voiture, grillage et filets de sécurité pour chiens et chats installés à l'intérieur du véhicule. Boîte en plastique, cage métallique, siège de voiture pour chiens et chats, et corbeilles en vannerie et métal pour le transport. ;

Véhicules ; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau. Moteurs pour véhicules terrestres ; amortisseurs de suspensions pour véhicules ; carrosseries ; chaînes antidérapantes ; châssis ou pare-chocs de véhicules ; stores (pare-soleil) pour automobiles ; ceintures de sécurité pour sièges de véhicules ; véhicules électriques ; caravanes ; tracteurs ; vélomoteurs ; cycles ; cadres, béquilles, freins, guidons, jantes, pédales de cycles, pneumatiques, roues ou selles de cycles ; poussettes ; chariots de manutention.

Breloques, bijoux pour animaux ;

Joaillerie ; bijouterie, pierres précieuses ; horlogerie et instruments chronométriques ; métaux précieux et leurs alliages. Objets d'art en métaux précieux ; coffrets à bijoux ; boîtes en métaux précieux ; boîtiers, bracelets, chaînes, ressorts ou verres de montre ; porte-clefs de fantaisie ; statues ou figurines (statuettes) en métaux précieux ; étuis ou écrins pour l'horlogerie ; médailles.

Colliers et laisses pour chiens et chats, chaussures de protection, noeuds pour animaux, foulards, muselières. Sac à main, à dos, à roulettes. Habits pour animaux ;

Cuir et imitations du cuir ; peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie. Portefeuilles ; porte-monnaie ; porte-cartes de crédit [portefeuilles] ; sacs ; coffrets destinés à contenir des affaires de toilette ; colliers ou habits pour animaux ; filets à provisions.

Matériaux de construction non métalliques ; tuyaux rigides non métalliques pour la construction ; asphalte, poix et bitume ; constructions transportables non métalliques ; monuments non métalliques. Constructions non métalliques ; échafaudages non métalliques ; verre de construction ; verre isolant (construction) ; béton ; ciment ; objets d'art en pierre, en béton ou en marbre ; statues ou figurines (statuettes) en pierre, en béton ou en marbre ; vitraux ; bois de construction ; bois façonnés.

Portes en plastique ou bois pour animaux. Literie pour animaux, coussins, corbeilles en plastique, bois, toile et vannerie. Tube d'identification pour animaux à fixer au collier, arbres à griffes pour chats. Housses de voitures, de sièges, coussins, corbeilles pour animaux. ;

Meubles, glaces (miroirs), cadres. Objets d’art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers. Boîtes en bois ou en matières plastiques.

Instruments de toilettage pour chiens et chats, à savoir peignes, brosses. Ecuelles ;

Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; instruments de nettoyage actionnés manuellement ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; porcelaines ; faïence. Bouteilles ; objets d'art en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; statues ou figurines (statuettes) en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; ustensiles ou nécessaires de toilette ; poubelles ; verres (récipients) ; vaisselle.

Couvertures pour animaux, gant de toilettage ;

Tissus ; couvertures de lit. Tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement).

Vêtements, chaussures, chapellerie pour animaux ;

Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.

Jouets, articles pour le maintien en forme des animaux.

Jeux, jouets ; commandes pour consoles de jeu ; décorations pour arbres de Noël ; arbres de Noël en matières synthétiques ; appareils de culture physique ou de gymnastique ; attirail de pêche ; balles ou ballons de jeu ; tables, queues ou billes de billard ; jeux de cartes ou de table ; patins à glace ou à roulettes ; trottinettes [jouets] ; planches à voile ou pour le surf ; raquettes ; raquettes à neige ; skis ; rembourrages de protection (parties d'habillement de sport) ; maquettes [jouets] ; figurines [jouets].