Marque enregistrée - Marque en non vigueur

EVER SWEET HYGIENE & CONFORT DE VOTRE LITERIE
HOLDING SWEETCO

Numéro de dépôt :
95580321
Date de dépôt :
07/07/1995
Lieu de dépôt :
LILLE (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
07/07/2005

Présentation de la marque EVER SWEET HYGIENE & CONFORT DE VOTRE LITERIE

Déposée le 7 juillet 1995 par la société HOLDING SWEETCO auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LILLE (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « EVER SWEET HYGIENE & CONFORT DE VOTRE LITERIE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1995-33 du 18 août 1995.

Le déposant est la société HOLDING SWEETCO domicilié(e) 2, rue du Général Leclerc, 59115 LEERS - France et immatriculée sous le numéro RCS 326 465 002 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET INNOVATIONS ET PRESTATIONS SA - France.

La marque EVER SWEET HYGIENE & CONFORT DE VOTRE LITERIE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 95580321.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

12 20 27

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque EVER SWEET HYGIENE & CONFORT DE VOTRE LITERIE est expirée depuis le 7 juillet 2005.

HOLDING SWEETCO a également déposé les autres marques suivantes : SWEETFRESH , SAM & LILY , SECURISOM , FRESH & DRY , SWEETCAR , I C M , SWEETCAR , SWEETHOME , AUTO-SWEET , ALLERGO STOP


HOLDING SWEETCO - 2, rue du Général Leclerc, 59115 LEERS - France - SIREN 326465002


CABINET INNOVATIONS ET PRESTATIONS SA - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1996-04

Publication - Publication le 18 août 1995 au BOPI 1995-33

Véhicules terrestres, aériens et nautiques, téléfériques, chariots élévateurs. Meubles, glaces (miroirs), cadres produits en bois ou en succédanés de bois, à savoir moulures pour cadres de tableaux, tringles à rideaux, chevilles, caisses, palettes de transport, tonneaux et robinets, échalas, manches d'outils, bobines de fils, cintres pour vêtements, pinces à linge, objets d'art, objets d'ornements ; produits en matières plastiques, à savoir mou- lures pour cadres de tableaux, récipients de transport, tonneaux, réservoirs, rivets, écrous, chevilles, enseignes, garnitures de meubles, de fenêtres et de portes, tringles et crochets de rideaux, store d'intérieur à lamelles, housses à vêtements, cintres pour vêtements, pinces à linge, fermetures de bouteilles, échalas ; produits non compris dans d'autres classes en liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer Tapis, paillassons, nattes, linoleums et autres revêtements de sols ; tentures murales non en matières textiles

Véhicules ; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau. Moteurs pour véhicules terrestres ; amortisseurs de suspensions pour véhicules ; carrosseries ; chaînes antidérapantes ; châssis ou pare-chocs de véhicules ; stores (pare-soleil) pour automobiles ; ceintures de sécurité pour sièges de véhicules ; véhicules électriques ; caravanes ; tracteurs ; vélomoteurs ; cycles ; cadres, béquilles, freins, guidons, jantes, pédales de cycles, pneumatiques, roues ou selles de cycles ; poussettes ; chariots de manutention.

Meubles, glaces (miroirs), cadres. Objets d’art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers. Boîtes en bois ou en matières plastiques.

Tapis, paillassons, nattes, linoléum et autres revêtements de sols ; tentures murales non en matières textiles. Carpettes ; papiers peints ; tapis de gymnastique ; tapis pour automobiles ; gazon artificiel.