Marque enregistrée - Marque en vigueur

(Marque figurative)
HOLDING SOPREMA, Société anonyme à conseil d'administration

Numéro de dépôt :
4238937
Date de dépôt :
08/01/2016
Lieu de dépôt :
92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE
Date d'expiration :
08/01/2026
Marque en couleurs, figurative de HOLDING SOPREMA

Présentation de la marque (Marque figurative)

Déposée le 8 janvier 2016 par la Société Anonyme (SA) HOLDING SOPREMA auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE), cette marque figurative a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2016-04 du 29 janvier 2016.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) HOLDING SOPREMA domicilié(e) 14, rue de Saint-Nazaire - 67000 - STRASBOURG - France et immatriculée sous le numéro RCS 558 500 187 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, HIRSCH & ASSOCIES, Selarl d'Avocats, M. Hirsch Marc-Roger domicilié(e) 137, rue de l'Université - 75007 - PARIS - France.

La marque a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4238937.

C'est une marque en couleurs, figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque arrivera à expiration en date du 8 janvier 2026.

HOLDING SOPREMA a également déposé les autres marques suivantes : SOPRALENE , SOPRASTICK , SOPREMA , EFYOS , MUTATIO , DOUCELL , SOPRAPHONE , VELAFIBRE ECO , ACOUSTIFLOOR , PROTEC'CAVE


HOLDING SOPREMA, Société anonyme à conseil d'administration - 14, rue de Saint-Nazaire - 67000 - STRASBOURG - France - SIREN 558500187


HIRSCH & ASSOCIES, Selarl d'Avocats, M. Hirsch Marc-Roger - 137, rue de l'Université - 75007 - PARIS - France


Publication - Publication le 29 janv. 2016 au BOPI 2016-04

Enregistrement avec modification - Publication le 3 juin 2016 au BOPI 2016-22

Préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver ; préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser ; savons ; parfumerie, huiles essentielles ; cosmétiques ; lotions pour les cheveux ; dentifrices ; eaux de Cologne ; eaux de toilette ; préparations d'aromathérapie, à savoir crèmes, lotions, huiles, préparations et huiles essentielles pour l'aromathérapie ; poudres ; crèmes ; lotions et masques pour les soins du visage, des mains et du corps, produits et préparations cosmétiques pour les soins de la peau ; produits épilatoires, ongles postiches, cils postiches, vernis à ongles, produits cosmétiques pour le bain et la douche ; produits de rasage, à savoir baumes, crèmes, mousses, gels, lotions, préparations et savons de rasage et d'après-rasage ; produits anti-transpirants et déodorants ;

Bougies et mèches pour l'éclairage ; bougies parfumées ;

Outils et instruments à main entraînés manuellement ; coutellerie ; fourchettes ; cuillères ; armes blanches ; rasoirs ; couteaux de table ; couteaux à dessert ; couteaux à poisson ; couteau à beurre, couteaux à fromage ; couteaux à pain ; fourchettes de table ; fourchettes à poisson ; fourchettes à gâteau ; fourchettes à dessert ; fourchette à servir ; cuillères de table ; cuillères à café ; cuillères à moka ; louches ; pelles à tarte ; couverts à poisson ; services à salade (couverts) ; pinces à sucre ; ciseaux à raisins ; pinces à crabes ; casse-noix ;

Métaux précieux et leurs alliages et produits en ces matières ou en plaqué non compris dans d'autres classes ; joaillerie, bijouterie, pierres précieuses ; horlogerie et instruments chronométriques ; coffrets à bijoux ; boîtiers, bracelets, chaînes, ressorts ou verres de montre ; médailles ; porte-clés ; dés de collection ; pièces de monnaie de collection ;

Papier, carton et produits en ces matières, non compris dans d'autres classes ; produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; matières plastiques pour l'emballage (non comprises dans d'autres classes) ; caractères d'imprimerie ; clichés ; sacs et sachets [enveloppes, pochettes] en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; boîtes en carton ou en papier ; papier hygiénique ; mouchoirs de poche en papier ; essuie-mains en papier ; instruments d'écriture et de dessin ; albums ; agendas ; calendriers ; répertoires ; carnets ; serre-livres ; serviettes, nappes, sets de table en papier et dessous de carafe en papier ; livres ; journaux ; périodiques ; stylos ; stylo-plume ; sous-main ; coffrets pour la papeterie [articles de bureau] ; cahiers ; livres ; revues ; magazines ; guides ; brochures ; dépliants ; manuels ; bloc-notes ; marque-page ; cartes postales ; étiquettes imprimées ; affiches ;

Cuir et imitations du cuir, produits en ces matières non compris dans d'autres classes ; peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies et parasols ; ombrelles ; cannes ; fouets et sellerie ; sacs ; sacs à main, sacs à bandoulière ; sacs de voyage ; sacs de plage ; sacs de sport ; sacs kangourou (porte-bébés) ; sacs-housses pour vêtements (pour le voyage) ; valises, mallettes, portefeuilles, porte-monnaie ; sacs à dos ; sacs à roulettes ; bourses ; cartables ; porte-documents ; mallettes ; coffres de voyage ; trousses de voyage ; coffrets destinés à contenir des articles de toilette dits vanity cases ; portefeuilles ; porte-monnaie ; porte-cartes ; moleskine [imitation du cuir] ; filets ou sacs à provisions ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en cuir pour l'emballage ; étuis pour les clés (maroquinerie) ; boîtes en cuir ou en carton-cuir ; sangles de cuir ; habits pour animaux ; laisses ; muselières ; garnitures de cuir pour meubles ; étuis pour clefs ; boîtes en cuir ou en carton cuir ;

Meubles, glaces (miroirs), cadres ; produits, non compris dans d'autres classes, en bois, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques à savoir boîtes en bois ou en matières plastiques, bouchons non métalliques, caisses en bois ou en matières plastiques, chevilles non métalliques, cintres pour vêtements, corbeilles non métalliques, distributeurs fixes de serviettes (non métalliques), échelles en bois ou en matières plastiques, figurines (statuettes) en bois ou en matières plastiques, niches pour animaux d'intérieur, parcs pour bébés, patères (crochets) pour vêtements non métalliques, plateaux de tables, porte-parapluies, porte-revues, rayonnages, récipients d'emballage en matières plastiques, stores d'intérieur à lamelles ; literie (à l'exception du linge) y compris matelas, sommiers, bois de lit, oreillers, coussins ;

Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; matériel de nettoyage ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; verrerie, porcelaine et faïence non comprises dans d'autres classes à savoir bougeoirs, vases, vaisselle, verres (récipients), flacons, porte-serviettes, poudriers, pulvérisateurs et vaporisateurs à parfum ; porte-savons ; bouilloires non électriques ; percolateurs à café, cafetières, théières non électriques, tasses, boites en verre, cache-pot non en papier, mosaïques en verre non pour la construction opalines, vases, poudriers ; objets d'art en porcelaine, en terre cuite ou en verre ; bustes en porcelaine, en terre cuite ou en verre ; figurines (statuettes) en porcelaine, en terre cuite ou en verre ; chalumeaux (pailles) pour la dégustation des boissons ; nécessaires pour pique-niques (vaisselle) ;

Vêtements ; chaussures ; chapellerie ; bonneterie ; peignoirs ; robes de chambre ; maillots de bain ; chapeaux, casquettes ; articles de lingerie ; sous-vêtements ; pyjamas ; vêtements de sport ; robes ; jupes ; pantalons ; costumes ; robes de mariée ; manteaux ; chemises ; pulls ; vestes ; ceintures ; cravates ; étoles et foulards ; gants (habillement) ; imperméables ; chaussettes ; bas ; collants ; layettes ; tee-shirts ; sweat-shirts ; chaussons ; bottes ; souliers ; pantoufles ;

Jeux, jouets ; articles de gymnastique et de sport non compris dans d'autres classes ; décorations pour arbres de Noël ; jeux électroniques de poche ; poupées ; machines de jeux ; machines de fitness ; machines de bowling ; rameurs (machines à ramer) ; machines à sous (machines de jeux) ; machines de jeux vidéo ;

Café, thé, cacao et succédanés du café ; riz ; tapioca et sagou ; farines et préparations faites de céréales ; pain ; pâtisseries et confiseries ; glaces alimentaires ; sucre, miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel ; moutarde ; vinaigre ; sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir ; gâteaux, pâtisserie et confiserie ; biscuits ; sucreries ; bonbons ; chocolat ; chutney (condiments) ; condiments ; sauces à salade ; pâtes de fruits (confiseries) ; pain d'épice ; tourtes à la viande ; mousses au chocolat ; desserts sous forme de mousses [confiseries] ; pâtes alimentaires ; pesto [sauce] ; petits fours [gâteaux] ; tartes ; pizzas ; maïs grillé et éclaté (popcorn) ; pralines ; poudings ; sorbets [glaces] ; sushis ; boissons à base de café, de cacao, de chocolat ou de thé ;

Education ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles ; organisation et conduites de colloques, de conférences, de congrès, de séminaires, de symposiums ; organisation de concours (éducation ou divertissement) ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; expositions ou présentations publiques d'oeuvres d'art ; prêt et location d'oeuvres d'art ; informations en matière de divertissement, de formation ou d'éducation ; enseignement ; exploitation de publications électroniques en ligne non téléchargeables ; organisation et production de spectacles ; organisation et remise de prix, de récompenses, d'événements ; organisation et conduite d'ateliers de formation, forums, salons ou expositions ou manifestations professionnelles ou non à buts culturels ou éducatifs dans le domaine de la vie culturelle ; planification de réceptions (divertissement) ; planification de spectacles ; organisation et conduite de fêtes, de bals, information en matière de divertissement ; organisation de représentations (spectacles) ; de cérémonies matrimoniales à savoir organisation de réunions laïques (divertissement) ; mise à disposition d'installations sportives et récréatives ; mise à disposition d'infrastructures de clubs de santé et de remise en forme [exercice physique] ; cours de sport ; services d'entraîneurs personnels ; location d'équipements sportifs ; préparation, coordination et organisation d'ateliers ; services de casino ; services de jeux d'argent ; services de cabarets ; services de boîtes de nuit ; services de réservation de places de spectacles et expositions ; services de billetterie et de réservation pour évènements ;

Services de restauration (alimentation) ; hébergement temporaire ; services hôteliers ; réservations de chambres d'hôtel pour le compte de tiers ; services de logements dans des hôtels, motels et centres de villégiature ; restauration (alimentation) ; services de restaurants, de bars, de traiteur, de cafétérias, de salons de thé ; mise à disposition d'installations de réunions, conférences, expositions, congrès, séminaires, symposiums, ateliers, réceptions et évènements sociaux ; exploitation de maison de vacances ; consultation et conseils (sans rapport avec la conduite des affaires) dans les domaines de l'hôtellerie et de la restauration ; location d'installations pour événements et d'installations temporaires pour bureaux et réunions ;

Services médicaux ; soins d'hygiène et de beauté pour êtres humains ou pour animaux ; mise à disposition d'installations de spa ; services de massage ; services de conseillers en matière de soins de beauté et de nutrition ; salons de coiffure et de beauté ; services de stations thermales ; soins esthétiques ; services cosmétiques [soins de beauté] ; services de maquillage [cosmétique] ; services de manucure et de pédicure ; services d'aromathérapie ; services de saunas, de solariums et salons de bronzage ; services de visagistes ; services de bains turcs ; services de composition florale ; prestation de conseils en matière de régime amaigrissant ; prestation de conseils en matière de nutrition ; services de conseil en matière de cosmétiques et de soins esthétiques.