Déposée le 11 avril 2012 par la Société Anonyme (SA) HOLDING SOPREMA
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « Aquatex » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2012-18 du 4 mai 2012.
Le déposant est la Société Anonyme (SA) HOLDING SOPREMA domicilié(e) 14, rue de Saint Nazaire - 67000 - STRASBOURG - France et immatriculée sous le numéro RCS 558 500 187 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, HIRSCH & ASSOCIES, Selarl domicilié(e) 58, avenue Marceau - 75008 - PARIS - France.
La marque Aquatex a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3912259.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
HOLDING SOPREMA, société anonyme à directoire - 14, rue de Saint Nazaire - 67000 - STRASBOURG - France - SIREN 558500187
HIRSCH & ASSOCIES, Selarl - 58, avenue Marceau - 75008 - PARIS - France
Publication - Publication le 4 mai 2012 au BOPI 2012-18
Enregistrement avec modification - Publication le 21 sept. 2012 au BOPI 2012-38
Inscription le 22 octobre 2012 - Renonciation partielle n°586942 - Publication le 23 nov. 2012 au BOPI 2012-10-22
Résines artificielles à l'état brut, matières plastiques à l'état brut ; engrais pour les terres ; compositions extinctrices ; substrat pour cultures végétales ; substances végétales filtrantes, tous les produits précités étant utilisés en relation avec un système d'irrigation pour surface végétalisée, tous les produits précités étant utilisés pour l'irrigation de surfaces végétalisées ;
Matériaux isolants contre l'humidité dans les bâtiments, tissus d'isolation, de calorifugeage, d'imperméabilisation et d'étanchéité ; garnitures d'étanchéité ; produits en matières plastiques mi-ouvrées ; système d'arrosage par tuyaux ; tuyaux flexibles non métalliques ; tous les produits précités étant utilisés en relation avec un système d'irrigation pour surface végétalisée, tous les produits précités étant utilisés pour l'irrigation de surfaces végétalisées ;
Matériaux de construction non métalliques pour toiture, terrasse et balcon ; couvertures de toits non métalliques, toiture non métallique ; conduite d'eau non métallique, embranchement et tuyaux de drainage non métallique ; tous les produits précités étant utilisés en relation avec un système d'irrigation pour surface végétalisée, tous les produits précités étant utilisés pour l'irrigation de surfaces végétalisées ;
Fibres textiles, matières textiles fibreuses brutes, fibres en matières plastiques à usage textile, marquises en matières synthétiques, marquises en matières textiles, matières de rembourrage, tous les produits précités étant utilisés en relation avec un système d'irrigation pour surface végétalisée, tous les produits précités étant utilisés pour l'irrigation de surfaces végétalisées.
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