Marque enregistrée - Marque en vigueur

LA LOUISELLE 1976 BRIOCHE D'EXEPTION
HOLDING LE DUFF « HLD », Société par actions simplifiée

Numéro de dépôt :
4301009
Date de dépôt :
21/09/2016
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE
Date d'expiration :
21/09/2026
LA LOUISELLE 1976 BRIOCHE D\'EXEPTION de HOLDING LE DUFF « HLD »

Présentation de la marque LA LOUISELLE 1976 BRIOCHE D'EXEPTION

Déposée le 21 septembre 2016 par la Société par Action Simplifiée (SAS) HOLDING LE DUFF « HLD » auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE), la marque française « LA LOUISELLE 1976 BRIOCHE D'EXEPTION » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2016-41 du 14 octobre 2016.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) HOLDING LE DUFF « HLD » domicilié(e) 52 avenue du Canada - 35200 - RENNES - France et immatriculée sous le numéro RCS 348 939 513 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Regimbeau, Mme ROUX Evelyne domicilié(e) 20 RUE DE CHAZELLES - 75847 - PARIS CEDEX 17 - France.

La marque LA LOUISELLE 1976 BRIOCHE D'EXEPTION a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4301009.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 30 43

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LA LOUISELLE 1976 BRIOCHE D'EXEPTION arrivera à expiration en date du 21 septembre 2026.

HOLDING LE DUFF « HLD » a également déposé les autres marques suivantes : LA BRIOCHE DOREE , LA BRIOCHE DOREE , MUFFINOISERIE , MASTERSANDWICH , BRIOCHE DOREE CAFÉ , LIBERTE QUALITE ADORE , GINGER'S NEW YORK COFFEE , GINGER S NEW YORK COFFEE , LA BRIOCHE DOREE , LA BRIOCHE DOREE


HOLDING LE DUFF « HLD », Société par actions simplifiée - 52 avenue du Canada - 35200 - RENNES - France - SIREN 348939513


Regimbeau, Mme ROUX Evelyne - 20 RUE DE CHAZELLES - 75847 - PARIS CEDEX 17 - France


Publication - Publication le 14 oct. 2016 au BOPI 2016-41

Enregistrement sans modification - Publication le 13 janv. 2017 au BOPI 2017-02

Errata de l'enregistrement - Publication le 14 avr. 2017 au BOPI 2017-15

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande, fruits et légumes conservés, séchés et cuits ; salades de légumes et de fruits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs ; lait et produits laitiers ; desserts lactés ; huiles et graisses comestibles ;

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café, farines et préparations faites de céréales ; pain, pains aux céréales, pain dit viennois ; sandwiches ; pâtisserie et confiserie, glaces comestibles ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir ; biscuits, brioches, croissants, chaussons, friands ; gâteaux, pâte pour gâteaux, crêpes, tartes, quiches ; pizzas ;

Services de restauration (alimentation) ; services de restauration rapide ; hébergement temporaire ; services hôteliers ; salons de thé ; cafés, cafétérias ; services de traiteur à savoir services de préparation, de fourniture de repas, de produits alimentaires et de plats cuisinés.