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Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) HM PARTICIPATIONS
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VILLAGES EN VILLE La ville conçue comme un village.
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

VILLAGES EN VILLE La ville conçue comme un village.
HM PARTICIPATIONS (S.A.R.L.)

Numéro de dépôt :
99784079
Date de dépôt :
26/03/1999
Lieu de dépôt :
LILLE (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
26/03/2009

Présentation de la marque VILLAGES EN VILLE La ville conçue comme un village.

Déposée le 26 mars 1999 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) HM PARTICIPATIONS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LILLE (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « VILLAGES EN VILLE La ville conçue comme un village. » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1999-19 du 7 mai 1999.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) HM PARTICIPATIONS domicilié(e) 10, LE CLOS DU MARQUISAT, 59700 MARCQ EN BAROEUL - France et immatriculée sous le numéro RCS 392 933 315 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, HM PARTICIPATIONS - France.

La marque VILLAGES EN VILLE La ville conçue comme un village. a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 99784079.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque VILLAGES EN VILLE La ville conçue comme un village. est expirée depuis le 26 mars 2009.

HM PARTICIPATIONS a également déposé les autres marques suivantes : CUVEE LE DOYEN , TOUR DES PRINCES , AUTOUR DE LA TRUFFE , LES JOLIS VINS DE FRANCE , NI OUI NI NON , Comtesse du BAILLY , LIQUEUR de MONBAZILLAC , LE BEAU VILLAGE DES METIERS , LA FROMAGERIE DES CHEVRES , LA BASSE-COUR DE HAUTE VOLEE ®


HM PARTICIPATIONS (S.A.R.L.) - 10, LE CLOS DU MARQUISAT, 59700 MARCQ EN BAROEUL - France - SIREN 392933315


HM PARTICIPATIONS - France


Inscription le 6 juillet 1999 - Retrait partiel n°280871 - Publication au BOPI 1999-07-06

Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1999-37

Publication - Publication le 7 mai 1999 au BOPI 1999-19

Inscription le 15 juillet 2009 - Transmission totale de propriété n°506786 - Publication le 23 oct. 2009 au BOPI 2009-07-15

Inscription le 19 octobre 2009 - Déclaration de renouvellement irrecevable n°508215 - Publication le 20 nov. 2009 au BOPI 2009-10-19

Promotion (construction) immobilière Construction d'édifice.