TOUR DES PRINCES
Présentation de la marque TOUR DES PRINCES
Déposée le 24 juillet 2000 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) HM PARTICIPATIONS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LILLE), la marque française « TOUR DES PRINCES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2000-35 du 1 septembre 2000.
Le déposant est
.Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire,
.La marque TOUR DES PRINCES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3043495.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque TOUR DES PRINCES est expirée depuis le 24 juillet 2010.
HM PARTICIPATIONS a également déposé les autres marques suivantes :
Inscription le 22 janvier 2002 - Rejet partiel n°339407 - Publication au BOPI 2002-01-22
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2002-01
Publication - Publication le 1 sept. 2000 au BOPI 2000-35