Déposée le 13 octobre 2000 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) HM PARTICIPATIONS
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LILLE (CENTRE I.N.P.I.)),
la marque française « MONTDOYEN » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2000-47 du 24 novembre 2000.
Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) HM PARTICIPATIONS domicilié(e) 18 rue de Trudaine,
59650 VILLENEUVE D'ASCQ - France et immatriculée sous le numéro RCS 392 833 315 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, HM PARTICIPATIONS, SARL,
M. HEMBISE Jean Paul domicilié(e) 18 rue de Trudaine,
59650 VILLENEUVE D'ASCQ - France.
La marque MONTDOYEN a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3058549.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
HM PARTICIPATIONS, SARL - 18 rue de Trudaine,
59650 VILLENEUVE D'ASCQ - France - SIREN 392833315
HM PARTICIPATIONS, SARL,
M. HEMBISE Jean Paul - 18 rue de Trudaine,
59650 VILLENEUVE D'ASCQ - France
Errata - Publication au BOPI 2001-03
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2001-12
Publication - Publication le 24 nov. 2000 au BOPI 2000-47
Renouvellement sans limitation le 6 octobre 2010 n°2452534 - Publication le 3 déc. 2010 au BOPI 2010-10-06
Renouvellement sans limitation le 4 septembre 2020 n°2758533 - Publication le 11 déc. 2020 au BOPI 2020-09-04
Vins d'appellation d'origine contrôlée Objets d'art en métaux précieux Vaisselle en métaux précieux (à l'exception des couverts) joaillerie, bijouterie, pierres précieuses, horlogerie, instruments chronométriques Cuir et imitation du cuir articles de maroquinerie en cuir ou imitation du cuir (à l'exception des étuis adaptés aux produits qu'ils sont destinés à contenir, des gants et des ceintures) sacs à mains, sacs de voyages, sacs d'écoliers articles de bourellerie, malles et valises, parapluies, parasols et cannes, fouets et sellerie, revêtements de meubles en cuir.
Joaillerie ; bijouterie, pierres précieuses ; horlogerie et instruments chronométriques ; métaux précieux et leurs alliages. Objets d'art en métaux précieux ; coffrets à bijoux ; boîtes en métaux précieux ; boîtiers, bracelets, chaînes, ressorts ou verres de montre ; porte-clefs de fantaisie ; statues ou figurines (statuettes) en métaux précieux ; étuis ou écrins pour l'horlogerie ; médailles.
Cuir et imitations du cuir ; peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie. Portefeuilles ; porte-monnaie ; porte-cartes de crédit [portefeuilles] ; sacs ; coffrets destinés à contenir des affaires de toilette ; colliers ou habits pour animaux ; filets à provisions.
Boissons alcoolisées (à l'exception des bières). Cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux.
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