Marque enregistrée - Marque en vigueur

MARQUISE du BAILLY
HM PARTICIPATIONS

Numéro de dépôt :
4441023
Date de dépôt :
28/03/2018
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
28/03/2028
MARQUISE du BAILLY de HM PARTICIPATIONS

Présentation de la marque MARQUISE du BAILLY

Déposée par voie électronique le 28 mars 2018 par HM PARTICIPATIONS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « MARQUISE du BAILLY » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2018-16 du 20 avril 2018.

Le déposant est HM PARTICIPATIONS domicilié(e) 1 rue de la Performance - 59650 - VILLENEUVE d'ASCQ - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, HM PARTCIPATIONS, Monsieur Jean-Paul HEMBISE domicilié(e) 1 rue de la PERFORMANCE - 59650 - VILLENEUVE d'ASCQ - France.

La marque MARQUISE du BAILLY a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4441023.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

30 32 33

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque MARQUISE du BAILLY arrivera à expiration en date du 28 mars 2028.

HM PARTICIPATIONS a également déposé les autres marques suivantes : NI OUI NI NON , Comtesse du BAILLY , LIQUEUR de MONBAZILLAC , L'Imparfait , ETAT d'ESPRIT , LA TOUR DU BAILLY , BONS TERROIRS DE FRANCE , • un point c'est tout , Vins de châteaux en entrepôt , VINS DE CHATEAUX AND CO


HM PARTICIPATIONS - 1 rue de la Performance - 59650 - VILLENEUVE d'ASCQ - France


HM PARTCIPATIONS, Monsieur Jean-Paul HEMBISE - 1 rue de la PERFORMANCE - 59650 - VILLENEUVE d'ASCQ - France


Publication - Publication le 20 avr. 2018 au BOPI 2018-16

Enregistrement sans modification - Publication le 20 juil. 2018 au BOPI 2018-29

Café ; pain ; pâtisseries ; confiserie ; miel ; moutarde ; vinaigre ; biscuits ; gâteaux ; sucreries ; chocolat ;

Bières ; eaux minérales (boissons) ; boissons à base de fruits ; jus de fruits ; sirops pour boissons ; préparations pour faire des boissons ; nectars de fruits ; apéritifs sans alcool ;

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières) ; vins ; vins d'appellation d'origine protégée ; vins à indication géographique protégée.