Marque renouvelée - Marque en vigueur

LA TOUR DU BAILLY
HM PARTICIPATIONS, SARL

Numéro de dépôt :
99820444
Date de dépôt :
25/10/1999
Lieu de dépôt :
LILLE (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
25/10/2029

Présentation de la marque LA TOUR DU BAILLY

Déposée le 25 octobre 1999 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) HM PARTICIPATIONS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LILLE (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « LA TOUR DU BAILLY » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1999-49 du 3 décembre 1999.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) HM PARTICIPATIONS domicilié(e) 18 Rue de TRUDAINE - 59650 - VILLENEUVE D'ASCQ - France et immatriculée sous le numéro RCS 392 833 315 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, HM PARTICIPATIONS, SARL, M. HEMBISE Jean-Paul domicilié(e) 18 rue de TRUDAINE - 59650 - VILLENEUVE D'ASCQ - France.

La marque LA TOUR DU BAILLY a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 99820444.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque LA TOUR DU BAILLY arrivera à expiration en date du 25 octobre 2029.

HM PARTICIPATIONS a également déposé les autres marques suivantes : CUVEE LE DOYEN , TOUR DES PRINCES , AUTOUR DE LA TRUFFE , LES JOLIS VINS DE FRANCE , NI OUI NI NON , Comtesse du BAILLY , LIQUEUR de MONBAZILLAC , LE BEAU VILLAGE DES METIERS , LA FROMAGERIE DES CHEVRES , LA BASSE-COUR DE HAUTE VOLEE ®


HM PARTICIPATIONS, SARL - 18 Rue de TRUDAINE - 59650 - VILLENEUVE D'ASCQ - France - SIREN 392833315


HM PARTICIPATIONS, SARL, M. HEMBISE Jean-Paul - 18 rue de TRUDAINE - 59650 - VILLENEUVE D'ASCQ - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2002-04

Publication - Publication le 3 déc. 1999 au BOPI 1999-49

Renouvellement sans limitation le 28 septembre 2009 n°2419150 - Publication le 20 nov. 2009 au BOPI 2009-09-28

Renouvellement sans limitation le 23 décembre 2019 n°2734637 - Publication le 1 mai 2020 au BOPI 2019-12-23

Vins d'appellation d'origine contrôlée.