Marque enregistrée - Marque en vigueur

ETAT d'ESPRIT
HM PARTICIPATIONS

Numéro de dépôt :
4441083
Date de dépôt :
28/03/2018
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
28/03/2028
ETAT d\'ESPRIT de HM PARTICIPATIONS

Présentation de la marque ETAT d'ESPRIT

Déposée par voie électronique le 28 mars 2018 par HM PARTICIPATIONS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « ETAT d'ESPRIT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2018-16 du 20 avril 2018.

Le déposant est HM PARTICIPATIONS domicilié(e) 1 rue de la PERFORMANCE - 59650 - VILLENEUVE d'ASCQ - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, HM PARTICIPATIONS, Monsieur Jean-Paul HEMBISE domicilié(e) 1 rue de PERFORMANCE - 59650 - VILLENEUVE d'ASCQ - France.

La marque ETAT d'ESPRIT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4441083.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

30 32 33

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ETAT d'ESPRIT arrivera à expiration en date du 28 mars 2028.

HM PARTICIPATIONS a également déposé les autres marques suivantes : NI OUI NI NON , Comtesse du BAILLY , LIQUEUR de MONBAZILLAC , L'Imparfait , LA TOUR DU BAILLY , BONS TERROIRS DE FRANCE , MARQUISE du BAILLY , • un point c'est tout , Vins de châteaux en entrepôt , VINS DE CHATEAUX AND CO


HM PARTICIPATIONS - 1 rue de la PERFORMANCE - 59650 - VILLENEUVE d'ASCQ - France


HM PARTICIPATIONS, Monsieur Jean-Paul HEMBISE - 1 rue de PERFORMANCE - 59650 - VILLENEUVE d'ASCQ - France


Publication - Publication le 20 avr. 2018 au BOPI 2018-16

Enregistrement sans modification - Publication le 20 juil. 2018 au BOPI 2018-29

Café ; pain ; pâtisseries ; confiserie ; miel ; moutarde ; biscuits ; gâteaux ; sucreries ; chocolat ;

Bières ; eaux minérales (boissons) ; boissons à base de fruits ; jus de fruits ; sirops pour boissons ; préparations pour faire des boissons ; nectars de fruits ; apéritifs sans alcool ;

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières) ; vins ; vins d'appellation d'origine protégée ; vins à indication géographique protégée.