Marque enregistrée - Marque en vigueur

ELIXIR de MONBAZILLAC
HM PARTICIPATIONS

Numéro de dépôt :
4387970
Date de dépôt :
12/09/2017
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
12/09/2027
ELIXIR de MONBAZILLAC de HM PARTICIPATIONS

Présentation de la marque ELIXIR de MONBAZILLAC

Déposée par voie électronique le 12 septembre 2017 par HM PARTICIPATIONS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « ELIXIR de MONBAZILLAC » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2017-40 du 6 octobre 2017.

Le déposant est HM PARTICIPATIONS domicilié(e) 18 rue de Trudaine - 59650 - VILLENEUVE d'ASCQ - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, HM PARTICIPATIONS, Jean-Paul HEMBISE domicilié(e) 18 rue de Trudaine - 59650 - VILLENEUVE d'ASCQ - France.

La marque ELIXIR de MONBAZILLAC a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4387970.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

30 32 33

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ELIXIR de MONBAZILLAC arrivera à expiration en date du 12 septembre 2027.

HM PARTICIPATIONS a également déposé les autres marques suivantes : NI OUI NI NON , Comtesse du BAILLY , LIQUEUR de MONBAZILLAC , L'Imparfait , ETAT d'ESPRIT , LA TOUR DU BAILLY , BONS TERROIRS DE FRANCE , MARQUISE du BAILLY , • un point c'est tout , Vins de châteaux en entrepôt


HM PARTICIPATIONS - 18 rue de Trudaine - 59650 - VILLENEUVE d'ASCQ - France


HM PARTICIPATIONS, Jean-Paul HEMBISE - 18 rue de Trudaine - 59650 - VILLENEUVE d'ASCQ - France


Publication - Publication le 6 oct. 2017 au BOPI 2017-40

Enregistrement avec modification - Publication le 7 sept. 2018 au BOPI 2018-36

Confiserie ; glaces alimentaires ; miel ; moutarde ; biscuits ; gâteaux ; sucreries ; chocolat ;

Boissons à base de fruits ; sirops pour boissons ; préparations pour faire des boissons ; nectars de fruits ;

Vins beneficiant de l'appellation d'origine protégée MONBAZILLAC.